Centrale des marchés
fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies de la ville de Besançon 25 fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies de la ville à Besançon pays : F- code_postal : 25034 ville : Besançon Cedex. lieu : département Architecture et Bâtiment...
Ville de Besançon 25034Besançon
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Fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies de la ville de Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844496

Date de clôture estimée : 13/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-173214
JOUE (08/10/13)
336123-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Besançon, département Architecture et Bâtiments, à l'attention de mr le maire, F-25034 Besançon Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches.grandbesancon.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Besançon, direction Maîtrise de l'energie, à l'attention de djamel BENMESSAOUDA, F-25034 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 61 56 59. E-mail : djamel.benmessaouda@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 61 51 32

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Besançon, département Architecture et Bâtiments, à l'attention de cécile PEREZ-MARTIN, F-25034 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 41 55 55. E-mail : cecile.perez-martin@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 41 55 47

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Besançon, bureau du courrier Entrée C1 - niveau 0, F-25034 Besançon Cedex. URL : http://www.marches.grandbesancon.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies de la ville de Besançon.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR431.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les fournitures font l'objet de 3 lots (plaquettes bois G30 et G50 et pellets).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09111400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Marchés sans minimum et avec maximum fixé par lot (voir information sur les lots). Estimation de consommation par lots :
- lot 1 : 1270 Tonnes ;
- lot 2 : 4710 Tonnes ;
- lot 3 : 220 Tonnes.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 30 juin 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Plaquettes forestières bois pour petites chaufferies G30
1) Description succincte :
Sites concernés par les petites plaquettes forestières :
- Ecole Primaire Brossolette
- Groupe Scolaire Viottes
- Groupe Scolaire Fontaine-Ecu
- Groupe Scolaire Vieilles Perrières
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09111400.
3) Quantité ou étendue :
Maximum : 128 300 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : Plaquettes forestières bois pour la chaufferie Mallarmé G50
1) Description succincte :
Site concerné : chaufferie Mallarmé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09111400.
3) Quantité ou étendue :
Maximum : 505 300 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : Granulés bois (pellets)
1) Description succincte :
Site concerné : école Pierre er Marie Curie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09111400.
3) Quantité ou étendue :
Maximum : 66 400 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires. Révision trimestrielle. Délai global de paiement à 30 jours. Financement par ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- certificat de qualification PEFC ou équivalent ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour assurer la qualité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique appréciée en fonction des éléments contenus dans un mémoire technique (conditions d'approvisionnement, de livraison)
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13MEAB07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
commission d'appel d'offres non publique.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier cependant il accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches.grandbesancon.fr.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du Rgs.Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon Cedex. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 33 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Besançon, voir ci-dessus
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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