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Fourniture de végétaux - hivers 2014/2015 - 2015/2016 - 2016/2017 à Besancon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292462

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-169840
Avis de marché
Département de publication : 25
Annonce No 14-169840
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
 Correspondant : m le maire, 2 rue Mégevand 25034 Besancon Cedex.

Objet du marché : fourniture de végétaux - hivers 2014/2015 - 2015/2016 - 2016/2017.
Lieu de livraison : orangerie Municipale - 3 rue du Puits, 25000 Besancon.

Caractéristiques principales : 
le marché est décomposé en deux lots et fractionné en bons de commande
Lot 1 : Fourniture d'arbres feuillus et conifères
Lot 2 : Fourniture d'arbustes, de petits conifères, de plantes grimpantes et rosiers paysagers

Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an avec 2 reconductions tacites
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : ressources propres
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - prix des prestations : 40 %;
     - délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2014, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de :
Ville de Besançon - direction des Espaces Verts
2 Rue Mégevand 25034 Besançon Cedex
Tél. : 03.81.41.53.14 télécopieur. : 03.81.41.53.13
Mme DUPRE Corinne ou m. Roy Quentin

Autres renseignements :
-Le présent avis figure dans le site WEB de la Ville de Besançon : www.besancon.fr

-Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon (voir coordonnées ci-dessous)
-Service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier
F 25044 Besançon Cedex 3
E-Mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Tél. : 03 81 82 60 00. télécopieur : 03 81 82 60 01.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Retrait par voie électronique :
Les dossiers pourront être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr

Retrait sur support papier
Les demandes de retrait du dossier peuvent être adressées par courrier, par courriel ou par télécopieur, à la Ville de Besançon - direction des Espaces Verts - 2 Rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex
Courriel : secretariat-direction-espaces-verts@besancon.fr
télécopieur : 03 81 41 53 13.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
adresse où les offres doivent être transmises :
Ville de Besançon
Bureau du Courrier - entrée C - niveau O
2, rue Mégevand - 25034 - bESANCON Cedex

Les offres ne pourront pas être transmises par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2014.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Fourniture d'arbres feuillus et conifères
 
Lot
2.
 - 
Fourniture d'arbustes, de petits conifères, de plantes grimpantes et rosiers paysagers

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