Centrale des marchés
fourniture de produits d'entretien et accessoires 25 fourniture de produits d'entretien et accessoires, à Besançon code_postal : 25000 ville : Besancon lieu : 6 rue Megevand entrée pays : F-
Ville de Besançon 25000Besançon stephanie.menetrey@besancon.fr 0381615929
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Fourniture de produits d'entretien et accessoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293482

Date de clôture estimée : 18/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-166915
JOUE (08/11/14)
382037-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Besançon, 6 rue Megevand entrée, à l'attention de menetrey stéphanie, F-25000 Besancon. Tél. : (+33) 3 81 61 52 64. E-mail : stephanie.menetrey@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 61 59 29.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits d'entretien et accessoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits d'entretien et accessoires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il existe 23 lots sans minium ni maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options .

Chaque candidat pourra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
- lot 2 : détergent neutre ;
- lot 3 : lessive désinfectante ;
- lot 5 : savon liquide ;
- lot 5 : lotion hydro-alcoolique.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 21 mai 2015, jusqu'au : 20 mai 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : détergents détartrant cuisine
1) Description succincte :
lot 1-détergents détartrant cuisine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : produits d'entretien toutes surfaces - produit d'entretien écologique
1) Description succincte :
lot 2 - produits d'entretien toutes surfaces - produit d'entretien écologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : produits de lavage du linge
1) Description succincte :
lot 3 - produits de lavage du linge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : produits d'entretien des sols
1) Description succincte :
lot 4 -produits d'entretien des sols
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : savon
1) Description succincte :
lot 5 - savon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : essuyage papier domestique - ecolabel ou équivalent
1) Description succincte :
lot 6 - essuyage papier domestique - ecolabel ou équivalent
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : sacs poubelle- ecolabel NF ou équivalent
1) Description succincte :
lot 7 - sacs poubelle- ecolabel NF ou équivalent
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : brosserie et accessoires
1) Description succincte :
lot 8 - brosserie et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : droguerie
1) Description succincte :
lot 9 - droguerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24457000, 24452000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : savon d'atelier
1) Description succincte :
lot 10 - savon d'atelier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : essuyage d'atelier
1) Description succincte :
lot 11 - essuyage d'atelier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : produits d'entretien des bords de piscine
1) Description succincte :
lot 12 - produits d'entretien des bords de piscine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24457000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : produits d'entretien des plages de piscine
1) Description succincte :
lot 13 - produits d'entretien des plages de piscine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24457000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : produits d'entretien de l'eau de piscines
1) Description succincte :
lot 14 - produits d'entretien de l'eau de piscines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : produits de désinfection des bennes à ordures ménagères
1) Description succincte :
lot 15 - produits de désinfection des bennes à ordures ménagères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : produits anti-graffiti voirie propreté
1) Description succincte :
lot 16 - produits anti-graffiti voirie propreté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : absorbeur d'odeurs de déjections canines
1) Description succincte :
lot 17 - absorbeur d'odeurs de déjections canines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : produits d'entretien divers voirie
1) Description succincte :
lot 18 - produits d'entretien divers voirie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : produits d'entretien des canalisations
1) Description succincte :
lot 19 - produits d'entretien des canalisations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : produits cuisine centrale
1) Description succincte :
lot 20 - produits cuisine centrale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : produits divers magasin bâtiment
1) Description succincte :
lot 21 - produits divers magasin bâtiment
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : produits spécifique sports
1) Description succincte :
lot 22 - produits spécifique sports
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24960000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : produits spécifiques eaux et assainissement
1) Description succincte :
lot 23 - produits spécifiques eaux et assainissement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : ressources propres, payement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Payement sur présentation de factures ( une facture par bon de commande complet).
Suite aux possibilités offertes par le décret n°2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte achat, la collectivité se réserve la possibilité d'exécuter le(s) présent (s) marché (s) par carte achat niveau 3.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les lots sont dévolus par marchés séparés ( 1 marché par lot).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité, valeur technique des produits
Pondération : 40.
2. délai de livraison en jours, proposé par le fournisseur
Pondération : 15.
3. performances en matière de protection de l'environnment
Pondération : 15.
4. prix des produits proposés
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 décembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besançon, 30 rue charles nodier, F-25044 Besancon Cedex 3. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de besançon, 30 rue charles nodier, F-25044 Besancon Cedex 3. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 novembre 2014.

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