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Fourniture de passages canadiens pour les parcs animaliers de la forêt de chailluz à Besancon Fourniture de passages canadiens pour les parcs animaliers de la forêt de chailluz à Besancon fourniture de passages canadiens pour les parcs animaliers de la forêt de Chailluz ville : Besançon C...
Ville de Besançon 25034Besançon
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Fourniture de passages canadiens pour les parcs animaliers de la forêt de chailluz à Besancon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 896091

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/12/13)
13-210872
Avis de marché
Département de publication : 25
Annonce No 13-210872
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
 Correspondant : mr le maire, 2 rue Megevand 25034 Besançon Cedex.

Objet du marché : fourniture de passages canadiens pour les parcs animaliers de la forêt de Chailluz.
Lieu de livraison : orangerie Municipale - 3 rue du Puits, 25000 Besancon.

Caractéristiques principales : 
fourniture de 4 passages canadiens de type caisson préfabriqués mécano soudés et de 4 portillons à fermeture automatique
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement: ressources propres
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1- prix des prestations : 50 %;
     - 2- valeur technique des prestations : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 décembre 2013, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : - Retrait par voie électronique
Les dossiers pourront être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr

- retrait sur support papier
Les demandes de retrait du dossier peuvent être adressées par courrier, par courriel ou par télécopieur, à la Direction des Espaces Verts - 2 Rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex
Courriel : secretariat-direction-espaces-verts@besancon.fr
télécopieur : 03 81 41 53 13

Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de :
Ville de Besançon - direction des Espaces Verts
2 Rue Mégevand 25034 Besançon Cedex
Tél. : 03.81.41.53.14 télécopieur. : 03.81.41.53.13
M. Voirin Didier

Autres renseignements :
- le présent avis figure dans le site WEB de la Ville de Besançon : www.besancon.fr
- instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon (voir coordonnées ci-dessous)
-Service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier
F 25044 Besançon Cedex 3
E-Mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Tél. : 03 81 82 60 00. télécopieur : 03 81 82 60 01.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
mairie de Besançon
Bureau du Courrier - entrée C - niveau O
2, rue Mégevand - 25034 - bESANCON Cedex

Les offres ne pourront pas être transmises par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2013.

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