Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) 25 fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes ville et c.c.a.s. à Besançon code_postal : 25000 ville : Besançon lieu : c.c.a.s. (Groupement de commandes) Direction de l'ed...
Ville de Besançon 25000Besançon cuisine.centrale@besancon.fr
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Archive

Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.)

Marché public ou privé
Référence du marché : 1180669

Date de clôture estimée : 08/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/08/14)
262077-2014
BOAMP (31/07/14)
14-113373

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Besançon, c.c.a.s. (Groupement de commandes) Direction de l'education 2 rue Mégevand, à l'attention de mr le maire, F-25000 Besançon. Tél. : (+33) 1 03 81 41 57 80. E-mail : cuisine.centrale@besancon.fr. Fax : (+33) 1 03 81 50 25 76.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de besançon, bureau du courrier Entrée C Niveau 0, 2 rue Mégevand, F-25034 Besançon. URL : http://www.marches.grandbesancon.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : restauration scolaire.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit CCAS de la Ville de Besançon, 9 rue picasso, F-25000 Besançon
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services3 C rue Albert Thomas et rue de Séchal, 25000 Besançon.
Code NUTS : FR431.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.).
Marché fractionné à bons de commande avec minimum, sans maximum, conclu avec un seul opérateur économique, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du C.C.A.S.
Le coordonnateur du marché est la Ville de Besançon.
Lieu d'exécution : Besançon.
Période d'exécution : du 1/01/2015 au 31/12/2015.
Durée du marché : 1 an avec possibilité de reconduction expresse 3 fois 1 an.
Environ 5 900 repas/jour (Ville de Besançon : Restauration scolaire - 5 000 repas/jour, Crèches collectives - 500 repas/jour, C.C.A.S. : Logements foyers - 400 repas/jour)
Valeur totale estimée du marché : 1 594 900 (H.T.)
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est divisé en 46 lots dont 2 réservés (art.15 Cmp) avec leur valeur estimée H.T comme suit :
1 Viande fraîche de veau
2 Viande fraîche de boeuf
3 Viande fraîche de porc
4 Viande fraîche d'agneau
5 Poisson frais et dérivés
6 Produits avicoles et cunicoles frais
7 Charcuterie fraîche
8 Charcuterie fumée artisanale
9 Palette-Échine désossées sel sec
10 Produits traiteurs
11 Pomme, poire et compote fraîche BIO
12 Produits laitiers spécifiques
13 Fromages portions préemballées individuelles
14 Fromage frais de chèvre
15 Produits laitiers divers - ovoproduits
16 Fruits et légumes frais
17 Légumes frais bio de saison (marché réservé art.15 Cmp)
18 Salade verte 4ème gamme
19 Légumes et fruits 4ème gamme
20 Légumes 5ème gamme
21 Légumes et fruits surgelés
22 Légumes mélanges surgelés
23 Légumes surgelés bio
24 Poissons filets et dérivés surgelés
25 Viandes surgelées
26 Viande cuite
27 Pâtisseries individuelles surgelées
28 Pâtisseries multiportions surgelées
29 Pain bio et non bio / Gâteaux festifs
30 Viennoiseries surgelées
31 Tartes salées en bandes surgelées
32 Tartes salées individuelles surgelées
33 Conserves de légumes
34 Conserves de fruits
35 Produits déshydratés
36 Huiles-Vinaigres-Condiments-Epices-Sauces
37 Riz-Pâtes-Légumes secs
38 Conserves viande-poisson
39 Produits sucrés-café
40 Produits divers épicerie
41 Produits secs bio-tofu
42 Biscuiterie artisanale
43 Vins-Spiritueux-Eau
44 Jus de pomme bio (marché réservé art.15 Cmp)
45 Chocolat artisanal
46 Glaces.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche de veau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111200.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 39 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 78 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche de boeuf
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 60 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 120 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche de porc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 5 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 11 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche d'agneau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 23 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 47 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Poisson frais et dérivés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15243000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 22 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 45 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits avicoles et cunicoles frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 56 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 112 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie fraîche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 8 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 17 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie fumée artisanale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 6 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 13 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Palette-échine désossées sel sec
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 3 150 EUR

Valeur estimée hors TVA : 6 300 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits traiteurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 16 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 33 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Pomme, poire et compote fraîche BIO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332140.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 18 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 37 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers spécifiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551300.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 42 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 85 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Fromages portions préemballées individuelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551300.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 30 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 61 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Fromage frais de chèvre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551300.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 1 650 EUR

Valeur estimée hors TVA : 3 300 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers divers - Ovoproduits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551300.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 59 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 119 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 42 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 85 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes frais bio de saison (marché réservé art.15 Cmp)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 4 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 8 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Salade verte 4ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331140.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 9 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 18 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et fruits 4ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 28 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 57 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes 5ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 4 900 EUR

Valeur estimée hors TVA : 9 800 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et fruits surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 26 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 53 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes mélanges surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 16 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 32 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes surgelés bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 8 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 16 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons filets et dérivés surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15220000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 51 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 102 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 27 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 54 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande cuite
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15130000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 3 250 EUR

Valeur estimée hors TVA : 6 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Pâtisseries individuelles surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 3 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Pâtisseries multiportions surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 8 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 17 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Pain bio et non bio / Gâteaux festifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 54 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 109 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Viennoiseries surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 1 050 EUR

Valeur estimée hors TVA : 2 100 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Tartes salées en bandes surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 1 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 3 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Tartes salées individuelles surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 3 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves de légumes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 13 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 27 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves de fruits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 10 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits déshydratés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 4 900 EUR

Valeur estimée hors TVA : 9 800 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Huiles-Vinaigres-Condiments-Epices-Sauces
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 13 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 27 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Riz-Pâtes-Légumes secs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 13 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 26 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves viande-poisson
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 6 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 12 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits sucrés-café
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 17 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 34 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits divers épicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 8 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 17 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits secs bio-tofu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 8 000 EUR

Valeur estimée hors TVA : 16 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
Biscuiterie artisanale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 4 850 EUR

Valeur estimée hors TVA : 9 700 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
Vins-spiritueux-eau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 4 750 EUR

Valeur estimée hors TVA : 9 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé :
1) Description succincte :
Jus de pomme bio (marché réservé art.15 Cmp)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15320000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 2 300 EUR

Valeur estimée hors TVA : 4 600 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé :
1) Description succincte :
Chocolat artisanal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15842200.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 3 500 EUR

Valeur estimée hors TVA : 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé :
1) Description succincte :
Glaces
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981310.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum du marché en valeur (H.T.) : 650 EUR

Valeur estimée hors TVA : 1 300 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : budget principal (ressources propres). Paiement : par virement bancaire dans un délai de 30 jours sur présentation de relevés de factures décadaires ou mensuels.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et Dc2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site
Www.minefe.gouv.fr.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- certificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits " bio " ou tout autre document équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits
Pondération : 50.
2. conditions de livraison
Pondération : 20.
3. prix
Pondération : 20.
4. performance environnementale
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 septembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les lots 17 et 44 seront réservés (art.15 Cmp).
Retrait du dossier de consultation :
Soit retrait par voie électronique :
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/
Soit retrait sur support papier :
Adresse : Cuisine municipale Les Petits Plats, 3 C rue Albert Thomas, 25000 BESANCON - tél 03 81 41 57 80 - télécopieur 03 81 50 25 76.
Conditions d'envoi ou de remise des plis :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.marches.grandbesancon.fr/.
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis
au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Important : les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat
électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante : Mairie de Besançon, bureau du courrier - entrée C - niveau O, 2, rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon Cedex. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 03 81 82 60 00. Fax : (+33) 1 03 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : 2 mois à compter de la notification de la décision.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex
Tél : +33 10381826000 Fax : +33 10381826001
E-Mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 juillet 2014.

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