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A proximité de Besançon 25034 Doubs
Acheteur : Ville de Besançon
2 rue Mégevand
25034 Besançon cedex
Tel : 0381615050
Secteurs d'activité
Services relatifs à l'environnement.
Services d'inventaire forestier.

Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/01/2025
JOUE - 51272-2025
51272-2025 - Résultats
France – Services d'inventaire forestier – Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
OJ S 17/2025 24/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Adresse électronique: commande.publique@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Ville de Besançon élue capitale de la biodiversité possède un patrimoine arboré d'environ 20000 sujets. Elle souhaite réaliser des inventaires et des expertises permettant de mettre en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des arbres et d'en apprécier la gravité. L'objet de ces diagnostics sera de fournir au gestionnaire un bilan de l'état du patrimoine arboré dont il a la charge grâce à l'élaboration d'un constat de l'existant, d'un pronostic sur l'avenir de l'arbre et des préconisations de travaux à réaliser
Identifiant de la procédure: 77f723a4-9da6-4efa-a9fd-05ed2529f70b
Identifiant interne: 2024-FCS-EVSF-0167
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués par titulaires correspondent au montant maximum annuel de l'accord-cadre -
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Ville de Besançon élue capitale de la biodiversité possède un patrimoine arboré d'environ 20000 sujets. Elle souhaite réaliser des inventaires et des expertises permettant de mettre en évidence les défauts susceptibles d'affecter la longévité ou la résistance mécanique des arbres et d'en apprécier la gravité. L'objet de ces diagnostics sera de fournir au gestionnaire un bilan de l'état du patrimoine arboré dont il a la charge grâce à l'élaboration d'un constat de l'existant, d'un pronostic sur l'avenir de l'arbre et des préconisations de travaux à réaliser
Identifiant interne: S-PF-1517692
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 520751-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 45

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ONF VEGETIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: ONF VEGETIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 913583-1
Titre: Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Date de conclusion du marché: 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: SYMBIOSE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SYMBIOSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 913583-2
Titre: Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Date de conclusion du marché: 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: FORTEA CONSULTING
Offre: 
Identifiant de l’offre: FORTEA CONSULTING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 40 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 913583-3
Titre: Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Date de conclusion du marché: 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BCCB6F49-DD31-8260-C12D89FCBB7E8DC0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand  
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Adresse électronique: commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone: 0381615050
Adresse internet: https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: BCCB70F8-E868-DBE1-0AF6167CDB90E3F5
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier  
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: BCCB7110-F573-A139-E7F9B73A998609FB
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier  
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ONF VEGETIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1517692-1-0-1
Adresse postale: 27 Chemin des Mazes  
Ville: Nemours
Code postal: 77140
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: commercial.onf-vegetis@onf.fr
Téléphone: 0618623977
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SYMBIOSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1517692-1-0-2
Adresse postale: 148 ruelle du Bois  
Ville: Vron
Code postal: 80120
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: sas.symbiose@gmail.com
Téléphone: 0670336721
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FORTEA CONSULTING
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1517692-1-0-3
Adresse postale: 23 rue Jean Baldassini  
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: fortea-consulting@fortea.eu
Téléphone: 0426100159
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61cf354e-4900-4977-b91e-aaf996cf7fed - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 12:16:56 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 51272-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025