Centrale des marchés
entretien et maintenance des installations de chauffage 25 entretien et maintenance des installations de chauffage à Besançon ville : Besançon Cedex. pays : F- lieu : direction de la maîtrise de l'energie code_postal : 25034
Ville de Besançon 25034Besançon
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Entretien et maintenance des installations de chauffage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1154986

Date de clôture estimée : 25/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
236662-2014
BOAMP (11/07/14)
14-84702

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Besançon, direction de la maîtrise de l'energie, à l'attention de mr le maire, F-25034 Besançon Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Besançon, direction de la maîtrise de l'énergie, à l'attention de laurent LUPINELLI, F-25034 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 81 41 85 37. E-mail : laurent.lupinelli@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 61 51 32

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Besançon, département Architecture et Bâtiments, à l'attention de cécile PEREZ-MARTIN, F-25034 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 41 55 55. E-mail : cecile.perez-martin@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 41 55 47. URL : http://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Besançon, bureau du courrier - niveau 0 Entrée C 2 rue Mégevand, F-25034 Besançon Cedex. URL : http://www.marches.grandbesancon.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien et maintenance des installations de chauffage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS : FR431.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien et maintenance des installations de chauffage.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : Prix global et forfaitaire pour les lots 1 et 2 ; marché à prix mixtes pour le lot 3 : prix global et forfaitaire (maintenance préventive) et marché à bons de commande sans minimum et avec maximum de 30.000 EUR (H.T.) pour la durée du marché (maintenance corrective).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : option (uniquement pour le lot 1) : entretien de chaudières bois (plaquettes forestières et granulés bois).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Chaudières collectives de moyenne et grosses puissance
1) Description succincte :
Entretien annuel des chaudières et ramonages des conduits de fumées pour les chaudières collectives de moyenne et grosses puissance et prestation supplémentaire (chaudière bois)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Chaudières individuelles et radiateurs gaz
1) Description succincte :
Entretien de chaudières individuelles et radiateurs gaz (installations de chauffage et de production d'Eau Chaude Sanitaire)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100 - CB47.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Chauffage chaleur par rayonnement direct ou air soufflé
1) Description succincte :
Entretien des équipements de chauffage par production/émissions directes de chaleur par rayonnement direct ou par air soufflé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
lot n°3 à prix mixtes : maintenance préventive rémunérée à prix global et forfaitaire et maintenance corrective rémunérée à prix unitaires avec un maximum de 30.000 EUR (H.T.) sur la durée du marché.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il ne sera pas exigé de cautionnement ni de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : ressources propres
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours, sur présentation de factures et dans les conditions prévues au CCAP du marché. Une avance pourra être versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14MEAB10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 août 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon Cedex. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 33 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Besançon, coordonnées ci-dessus
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 juillet 2014.

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