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25 travaux de calorifugeage des canalisations de chauffage et eau chaude sanitaire dans les bâtiments de la ville et de la c.a.g.b. à Besançon 25 travaux de calorifugeage des canalisations de chauffage et eau chaude sanitaire dans les bâtiments de la ville et de la c.a.g.b. à Besançon travaux de calorifugeage des canalisations de chauffag...
Ville de Besançon 25034Besançon
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25 travaux de calorifugeage des canalisations de chauffage et eau chaude sanitaire dans les bâtiments de la ville et de la c.a.g.b. à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894408

Date de clôture estimée : 09/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-165565

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
Correspondant : mr le maire, direction maitrise de l'energie - etudes et prospective 25034 Besançon Cedex tél. : 03-81-61-51-31.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de calorifugeage des canalisations de chauffage et eau chaude sanitaire dans les bâtiments de la Ville de Besançon et de la C.A.G.B.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : besançon, 25000 Besançon.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande valable 3 ans, sans minimum mais avec maximum (167 200 EUR (H.T.) pour les 3 années)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour information, l'estimation des prestations objet de la présente consultation (pour les 3 ans) basée sur les travaux effectués les 3 dernières années, s'élève à 56 000,00 EUR (H.T.).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Ressources propres, subventions
Paiement par virement bancaire dans un délai de paiement de 30 jours.
Paiement sur présentation de décomptes mensuels.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Qualibat 7112 ou 7113 ou certification équivalente ou références de travaux équivalents.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 80 % ;
- valeur technique (moyens humains mis à disposition et formation du personnel (10 %) - moyens mis en oeuvre pour garantir la santé et la sécurité des travailleurs (5 %) - dispositions arrêtées par l'entreprise en matière de gestion des déchets de chantier et de diminution des nuisances (bruit, poussières, etc ...) (5 %) : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 janvier 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13MEAB05.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait du dossier de consultation :
- retrait par voie électronique
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/
- retrait sur support papier
Les dossiers devront être demandés par courrier ou par télécopieur : Ville de Besancon - département Architecture et Bâtiments - à l'attention de Bernadette MAY - 25034 Besancon Cedex Tél. : 03 81 41 55 54 / télécopieur : 03 81 41 55 47.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier à l'adresse suivante : Ville de Besançon - bureau du courrier - entrée C1 niveau 0
2 rue Mégevand, F-25034 Besançon Cedex
Il accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches.grandbesancon.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Besançon
Direction Maitrise de l'Energie - Etudes et prospective.
Correspondant : vincent LECOMTE, 25034 Besançon Cedex, tél. : 03-81-41-53-41, courriel : vincent.lecomte@besancon.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Besançon
Département Architecture et Bâtiments.
Correspondant : bernadette MAY, 25034 Besançon Cedex, tél. : 03-81-41-55-54, télécopieur : 03-81-41-55-47, courriel : bernadette.may@besancon.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon (Voir coordonnées ci-dessous).

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

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