Centrale des marchés
25 prestation de transport d'élèves à Besançon 25 prestation de transport d'élèves à Besançon ville : Besançon lieu : 2g rue Mégevand code_postal : 25034 pays : F-
Ville de Besançon 25034Besançon corine.bedeau@besancon.fr 0381615929
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25 prestation de transport d'élèves à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124038

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108253

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Besançon, 2g rue Mégevand, contact : corine Bedeau, à l'attention de M. le maire, F-25034 Besançon. Tél. : (+33) 3 81 61 52 61. E-mail : corine.bedeau@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 61 59 29.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches.grandbesancon.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches.grandbesancon.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : VILLE DE BESANCON, 2 G rue Mégevand, contact : corine Bedeau, F-25034 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 61 52 61. E-mail : corine.bedeau@besancon.fr. Fax : (+33) 03 81 61 59 29. URL : https://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : VILLE DE BESANCON, 2g rue Mégevand, contact : corine Bedeau, F-25034 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 61 52 61. E-mail : corine.bedeau@besancon.fr. Fax : (+33) 03 81 61 59 29. URL : https://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport d'élèves.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbesançon, 25000 Besançon.
Code NUTS : FR431.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport d'élèves.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 17 septembre 2012, jusqu'au : 1er septembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Primaire Montboucons-Maternelle Kennedy
1) Description succincte :
Transport d'élèves de l'école primaire des Montboucons à l'école maternelle Kennedy et retour (4 trajets par jour)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum : 35 000 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 17 septembre 2012, jusqu'au : 1er septembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Maternelle Près de Vaux - Elémentaire Bregille
1) Description succincte :
Transport d'élèves de l'école maternelle Près de Vaux à l'école élémentaire Bregille et retour (8 trajets par jour)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum : 50 000 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 17 septembre 2012, jusqu'au : 1er septembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Maternelle T. Bernard - Maternelle J. Macé
1) Description succincte :
Transport d'élèves de l'école maternelle T. Bernard à la maternelle J.Macé et retour (4 trajets par jour)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.

3) Quantité ou étendue :
Maximum : 60 000 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 17 septembre 2012, jusqu'au : 1er septembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des moyens logistiques par l'entreprise pour réaliser la prestation
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 juillet 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25004 Besançon Cedex. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 81 82 60 00. Fax : (+33) 03 81 82 60 01

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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