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25 insertion professionnelle en faveur des habitants de Besançon, conduite d'attelage et travaux liés à la traction animale, à Besançon 25 insertion professionnelle en faveur des habitants de Besançon, conduite d'attelage et travaux liés à la traction animale, à Besançon marché d'insertion professionnelle en faveur des habitants de...
Ville de Besançon 25034Besançon
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25 insertion professionnelle en faveur des habitants de Besançon, conduite d'attelage et travaux liés à la traction animale, à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096334

Date de clôture estimée : 10/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-76666

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
Correspondant : mr le maire, 2 rue mégevand 25034 Besançon Cedex.

Objet du marché : marché d'insertion professionnelle en faveur des habitants de Besançon - conduite d'attelage et travaux liés à la traction animale.

Lieu d'exécution : espaces naturels et espaces verts situés sur la commune de Besançon et appartenant à la Ville de besançon, 25000 Besançon.

Caractéristiques principales :
- marché fractionné à bons de commande ;
- l'objectif du marché vise l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de Besançon, ou du Grand Besançon, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi ;
- les prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi concernent des activités d'utilité sociale, axées principalement sur la conduite d'attelage et des travaux liés à la traction animale

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juillet 2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la pertinence de la démarche d'insertion, prenant en compte : - les qualifications du personnel d'encadrement ; - la formation proposée aux salariés ; - le dispositif d'accompagnement et de soutien socioprofessionnel envisagé : 50 % ;
- le coût des prestations : 40 % ;
- la valeur technique des prestations sur la base d'un mémoire établi par le candidat portant sur les points suivants : - informations sur les moyens humains et matériels affectés aux différents chantiers ; - les dispositions et propositions en matière d'approche des chantiers intégrant l'environnement des chantiers : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 juin 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de :
Ville de Besançon - direction des Espaces Verts
2 rue Mégevand 25034 Besançon Cedex
Tél. : 03.81.41.53.14 télécopieur. : 03.81.41.53.13
Courriel : secretariat-direction-espaces-verts@besancon.fr
Contact : Johnny MAGNENET
Autres renseignements :
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait du dossier de consultation :
- retrait par voie électronique
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/
- retrait sur support papier
Les demandes de retrait du dossier sont à adresser par courrier, par télécopieur ou par courriel, à la Direction des Espaces Verts - 2 rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex
Tél : 03 81 41 53 14 télécopieur : 03 81 41 53 13
Courriel : secretariat-direction-espaces-verts@besancon.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : adresse où les offres doivent être transmises :
Transmission électronique :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches.grandbesancon.fr
Envoi ou dépôt sur support papier et sous pli cacheté à l'adresse suivante :
Mairie de Besançon
Bureau du Courrier - entrée C1 - niveau O
2, rue Mégevand - 25034 - bESANCON Cedex

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mai 2014.

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