1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Franche-Comté Maison de l'Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel 25000 BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des monte-charges et monte-livres dans les bâtiments de l?Université de Franche-Comté à Belfort, Besançon, Montbéliard, Lons le Saunier.
Description: Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des monte-charges et monte-livres dans les bâtiments de l?Université de Franche-Comté à Belfort, Besançon, Montbéliard, Lons le Saunier.
Identifiant de la procédure: 4f7f64fa-f288-44e8-8274-56dcc81ea5e6
Identifiant interne: YD-ASC-UFC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Procédure accélérée justifiée par la dématérialisation, candidatures et offres par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42416000 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des monte-charges et monte-livres dans les bâtiments de l'Université de Franche-Comté à Belfort, Besançon, Montbéliard, Lons le Saunier.
Description: Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des monte-charges et monte-livres dans les bâtiments de l'Université de Franche-Comté à Belfort, Besançon, Montbéliard, Lons le Saunier.
Identifiant interne: YD-ASC-UFC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42416000 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique selon DCE
Description: Valeur technique selon DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon 30 Rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Téléphone 0381826000
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Franche-Comté Maison de l'Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel 25000 BESANCON
Numéro d’enregistrement: 19251215000363
Département: Doubs
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Yohann Drut
Téléphone: 0381665080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon 30 Rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Téléphone 0381826000
Numéro d’enregistrement: 17250111600583
Département: Doubs
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 93892ccc-59b0-4b75-bfdd-6ed5614bf60b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2024 10:21:20 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 363964-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024
