Centrale des marchés
acquisition d'un scanner 3d 25 acquisition d'un scanner 3d avec accessoires, logiciels, garantie, maintenance et formation pour le compte de l'université de Franche -Comté code_postal : 25000 lieu : 1 rue Claude Goudimel...
Université de Franche-Comté 25000Besançon service.marches@univ-fcomte.fr 0381665515
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Acquisition d'un scanner 3d

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854858

Date de clôture estimée : 16/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
351159-2013
BOAMP (17/10/13)
13-183285

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Franche-Comté, 1 rue Claude Goudimel, contact : service Marchés publics, à l'attention de M. le président de l'université de Franche-Comté, F-25000 Besançon. Tél. : (+33) 3 81 66 50 81. E-mail : service.marches@univ-fcomte.fr. Fax : (+33) 3 81 66 55 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-fcomte.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2013_dTEYOUha5m&v=1

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement public
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'un scanner 3d.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmshe 32, rue Mégevand, 25000 Besançon.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'un scanner 3d avec accessoires, logiciels, garantie, maintenance et formation.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38520000, 48318000,30124500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1 scanner 3 D et ses accessoires, logiciels et formation.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 2(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le jugement des candidatures portera exclusivement sur la situation administrative de l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références fixées dans le dossier de consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références fixées dans le dossier de consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité de la prestation
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 35.
3. qualité des services (garantie - formation)
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA SCANNER 3D.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 décembre 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peuvent être téléchargés sur le site http://www.achatpublic.com/apc3/ rubrique " espace entreprises ", sous-rubrique : " Accédez à la salle des marchés ". Pour vous aider à utiliser la plateforme vous pouvez contacter le service Clients au 0 892 23 21 20 ou support@achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 code justice administrative) ;
- référé contractuel dans 1 délai d'1 mois à compter de la publication d'1 avis d'attribution au Joue et dans 1 délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 code de justice adm.) ;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

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