Centrale des marchés
25 fourniture d'un maser à hydrogène actif pour l' Université de Franche-Comté à Besancon 25 fourniture d'un maser à hydrogène actif pour l' Université de Franche-Comté à Besancon code_postal : 25030 lieu : 1 rue Claude Goudimel ville : Besancon
Université de Franche-Comté 25030Besançon service.marches@univ-fcomte.fr 0381665805
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25 fourniture d'un maser à hydrogène actif pour l' Université de Franche-Comté à Besancon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745824

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116015
JOUE (29/06/13)
214373-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Franche-Comté, 1 rue Claude Goudimel, à l'attention de M. le président de l'université de Franche-Comté, F-25030 Besancon. Tél. : (+33) 3 81 66 50 79. E-mail : service.marches@univ-fcomte.fr. Fax : (+33) 3 81 66 58 05.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maser à hydrogène actif.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : université de Franche-Comté FEMTO - sT Département Temps-Fréquence / ensmm 26 Chemin de l'epitaphe, 25000 Besancon.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maser à hydrogène actif.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42900000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualités techniques et perfomances de équipements. Pondération : 60.
2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCP n°13.001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 018-026192 du 25/01/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13043903

Intitulé : MASER à hydrogène actif
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
T4 Sciences, Vauseyon 29, CH-,2000 Neuchâtel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 184 500 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 17 B, annonce n° 133 du 24 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- référé pré contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché ;
- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas ;
- recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché ;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

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