A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Union immobilière des organismes de sécurité sociale du Doubs
2 rue Denis Papin
25000 Besançon
Tel : 0381991181
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 20/06/2025  
Secteurs d'activité
Services de restaurant et services de personnel en salle.
Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte.
Services de gestion de cantine.

Marché de restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 294781-2025
294781-2025 - Mise en concurrence
France – Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte – Marché de restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUnion immobilière des organismes de sécurité sociale du Doubs
Adresse électroniquealine.jandot@caf25.caf.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurProtection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs
DescriptionMarché de restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs
Identifiant de la procédure6494c556-5d00-45d7-9554-9971a7ccc9b1
Identifiant interne2025-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55511000 Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle, 55512000 Services de gestion de cantine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 rue Denis Papin  
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 Avenue Léon Blum  
VilleMontbéliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché de restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs
DescriptionLe présent appel d'offres a pour objet la gestion de la restauration collective des organismes de sécurité sociale du Doubs pour ses sites : - 2 rue Denis Papin 25000 Besançon - 3 rue Léon Blum 25200 Montbéliard Le marché prend effet au 1er janvier 2026. Les prestations auront pour objet la fabrication et la distribution des repas sur les deux sites à la fois pour le personnel des organismes mais aussi pour des extérieurs dans le cadre d'une convention signée préalablement.
Identifiant interne2025-01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55511000 Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 RUE DENIS PAPIN BP1467 
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 Av. Léon Blum  
VilleMontbéliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût des prestations 1 Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable de l'offre Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursUnion immobilière des organismes de sécurité sociale du Doubs
Informations relatives aux délais de recours: voir le règlement de consultation pour l'adresse du tribunal compétent et les voies de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUnion immobilière des organismes de sécurité sociale du Doubs
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUnion immobilière des organismes de sécurité sociale du Doubs
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUnion immobilière des organismes de sécurité sociale du Doubs
Numéro d’enregistrement79430532600017
Adresse postale2 rue Denis Papin
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactAline JANDOT
Adresse électroniquealine.jandot@caf25.caf.fr
Téléphone0381991181
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8258ae20-65e1-4ada-bfe8-fd41010a14c4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2025 13:19:44 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294781-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025