1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Eco-Campus- Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments A et B-IUT Nord Franche-Comté- Université Marie et Louis Pasteur
Description: Eco-Campus- Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments A et B-IUT Nord Franche-Comté- Université Marie et Louis Pasteur
Identifiant de la procédure: 0bf71bc1-c34b-49fc-a110-54c77c3f2ada
Identifiant interne: PP-CCP25007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE MARECHAL JUIN
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Visite de site obligatoire (se reporter au Règlement de Consultation)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments A et B- IUT Nord Franche-Comté
Description: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments A et B- IUT Nord Franche-Comté -Université Marie et Louis Pasteur
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE MARECHAL JUIN
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Mettre les renseignements demandés dans le RC.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Numéro d’enregistrement: 93810656400017
Département: DOUBS
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: MME PAULINE PREISS
Téléphone: 0381665703
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250111600583
Département: DOUBS
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: BESANCON
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: f8efb40f-938c-48f0-a367-425480d149b0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/04/2025 14:21:49 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 244050-2025
Numéro de publication au JO S: 74/2025
Date de publication: 15/04/2025
