1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION ET INSTALLATION D'UNE SOLUTION DE PRESENTATION, WEBCONFERENCE, STREAMING ET ENREGISTREMENT POUR LES AMPHITHEATRES TC ET MMI DE L'IUT NORD FRANCHE-COMTE BELFORT-MONTBELIARD
Description: ACQUISITION ET INSTALLATION D'UNE SOLUTION DE PRESENTATION, WEBCONFERENCE, STREAMING ET ENREGISTREMENT POUR LES AMPHITHEATRES TC ET MMI DE L'IUT NORD FRANCHE-COMTE BELFORT-MONTBELIARD
Identifiant de la procédure: a18ae321-08cc-40ca-8dc7-5341dfe63391
Identifiant interne: CG-AMPHITHEATRES-IUT-NFC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32232000 Matériel de visioconférence
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Visite de site obligatoire (se reporter au règlement de la consultation et à l'annexe 5)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Selon DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et installation d'une solution de présentation, webconférence, streaming et enregistrement pour les amphithéâtres TC et MMI de l'IUT Nord Franche-Comté Belfort-Montbéliard
Description: Acquisition et installation d'une solution de présentation, webconférence, streaming et enregistrement pour les amphithéâtres TC et MMI de l'IUT Nord Franche-Comté Belfort-Montbéliard
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32232000 Matériel de visioconférence
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UNIVERSITE MATIE ET LOUIS PASTEUR
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon : - Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce marché ne sera pas alloti car il ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Art. L 2113-11 du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Numéro d’enregistrement: 93810656400017
Adresse postale: Pôle des marchés 1, rue Claude Goudimel
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381666097
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250111600583
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 831255d1-b78f-4eb0-9d06-019b91e330e9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2025 10:19:21 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 261585-2025
Numéro de publication au JO S: 79/2025
Date de publication: 23/04/2025
