1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire 25
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 au 2, rue Gabriel Plançon (LA CITY) à Besançon
Description: Le bâtiment BB3 de la CITY a été livré en 1997. Ce bâtiment n'est plus conforme aux normes thermiques actuelles, notamment pour le confort d'été et ne répond pas aux exigences environnementales du maître d'ouvrage. Une réorganisation des locaux est nécessaire pour un fonctionnement cohérent du bâtiment notamment au niveau des accés et des circulations intérieures
Identifiant de la procédure: 56b590c5-5261-47cb-80aa-4212e2374aac
Identifiant interne: CITY BB3 - MOE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 au 2, rue Gabriel Plançon (LA CITY) à Besançon
Description: Le bâtiment BB3 de la CITY a été livré en 1997. Ce bâtiment n'est plus conforme aux normes thermiques actuelles, notamment pour le confort d'été et ne répond pas aux exigences environnementales du maître d'ouvrage. Une réorganisation des locaux est nécessaire pour un fonctionnement cohérent du bâtiment notamment au niveau des accés et des circulations intérieures
Identifiant interne: S-PF-1505551
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir réglement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir réglement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir réglement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
DescriptionRespect du programme
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
DescriptionQualité architecturale
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
DescriptionPerformance énergétique et qualité environnementale du bâtiment
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Coût
DescriptionRespect du coût d'objectif
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Prix:
Lieu de réception de la prime: 1
Informations complémentaires: 42.000 euro(s) HT30 jours
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Territoire 25
Numéro d’enregistrement: 53942611400010
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Ville: Besancon
Code postal: 25008
Pays: France
Point de contact: BLETTON Bernard
Téléphone: 0381414650
Télécopieur: 0381414651
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 985507
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4f441719-34fa-464f-a656-cc1a1c759cf1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 19:10:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 451555-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024
