A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : Territoire 25
6 rue Louis Garnier
25008 Besancon
Tel : 0381414650
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 12/10/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de transformation de bâtiments.
Travaux d'installations sanitaires.
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.

Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CVC-PLOMBERIE-SANITAIRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/09/2026
JOUE - 630492-2026
630492-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de transformation de bâtiments – Marché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CVC-PLOMBERIE-SANITAIRE
OJ S 177/2026 14/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire 25
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CVC-PLOMBERIE-SANITAIRE
DescriptionMarché de travaux pour la reconversion du Site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - lot 16 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION-PLOMBERIE-SANITAIRE
Identifiant de la procédure169fda5e-1b30-4e38-8428-e70a37986d78
Identifiant interneT2040-NR16
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45232460 Travaux d'installations sanitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 050 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION PLOMBERIE SANITAIRE
DescriptionCHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45330000 Travaux de plomberie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Options
Description des optionsLot N° 16 - Pse N° 2 : Eau froide sanitaire en multicouche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 Rue des Tours  
VilleMontbeliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/12/2026
Durée59 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 050 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMontbéliard
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA3D309B4-E8E3-87EE-45E148466604C17B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTerritoire 25
Numéro d’enregistrement55498
Adresse postale6 rue Louis Garnier
VilleBesancon
Code postal25008
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactBLETTON Bernard
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0381414650
Télécopieur0381414651
Adresse internethttp://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrementA3D309D2-BC24-355E-8AD778E22F9395EA
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueAccueil-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementA3D309E1-B5E0-DE80-FE3180EDFC53F42D
Adresse postale5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Télécopieur0383174350
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis43b491f8-f3c3-4d0e-9ca9-13b935e4035f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/09/2026 14:12:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis630492-2026
Numéro de publication au JO S177/2026
Date de publication14/09/2026