A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : Territoire 25
6 rue Louis Garnier
25008 Besancon
Tel : 0381414650
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 02/03/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services de conseil en architecture.
Services d'architecture paysagère.
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère.

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ZAC DE LA GILLEROYE - COMMUNE DE SAONE (25)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/01/2026
JOUE - 69837-2026
69837-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'urbanisme et d'architecture paysagère – MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ZAC DE LA GILLEROYE - COMMUNE DE SAONE (25)
OJ S 21/2026 30/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire 25
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMISSION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ZAC DE LA GILLEROYE - COMMUNE DE SAONE (25)
DescriptionConsultation visant à désigner la maitrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC de la Gilleroye à Saône (25)
Identifiant de la procédurea8952e0a-6d8d-4da2-b598-3865291dbc32
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature complémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture, 71300000 Services d'ingénierie, 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZac de la Gilleroye  
VilleSaône
Code postal25660
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMISSION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ZAC DE LA GILLEROYE - COMMUNE DE SAONE (25)
DescriptionConsultation visant à désigner la maitrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC de la Gilleroye à Saône (25)
Identifiant interneS-PF-1771777
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature complémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture, 71300000 Services d'ingénierie, 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZac de la Gilleroye  
VilleSaône
Code postal25660
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début11/05/2026
Durée108 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner18/03/2026
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement35C742A6-FD8F-E13C-1AE1ACFBCB051455
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTerritoire 25
Numéro d’enregistrement55498
Adresse postale6 rue Louis Garnier
VilleBesancon
Code postal25008
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactBLETTON Bernard
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0381414650
Télécopieur0381414651
Adresse internethttp://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement35C742C4-A6E4-077B-26EE5BF70ACE1193
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueAccueil-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement35C742D3-D803-0625-4D5A1C31C4B4AFEB
Adresse postale5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Télécopieur0383174350
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5c515ced-8bd3-408b-963e-089c1fe69d23  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis28/01/2026 17:12:31 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis69837-2026
Numéro de publication au JO S21/2026
Date de publication30/01/2026