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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Description: Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans le département du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70)
Identifiant de la procédure: bcf6d63c-8745-4997-b7a4-e0447c776f4b
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 DOUBS
Description: 130 sites répartis sur le département du Doubs (voir détail en annexe 1 du CCTP)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le dossier de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le dossier de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le dossier de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de recours est de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 HAUTE-SAONE
Description: 53 sites répartis sur le département de la Haute-Saône (voir détail en annexe 2 du CCTP)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le dossier de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le dossier de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le dossier de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de recours est de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHAYS COMBUSTIBLES
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAYS COMBUSTIBLES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACFGLOT1 CHAYS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: SAS HAUT-DOUBS PELLETS
Nom officiel: THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SAS HAUT-DOUBS PELLETS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACFGLOT1 GRPMT HDP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHAYS COMBUSTIBLES
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAYS COMBUSTIBLES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACFGLOT2 CHAYS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION SAS
Nom officiel: SAS HAUT-DOUBS PELLETS
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION SAS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACFGLOT2 GRPMT TD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACFGLOT2 TOTAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement: 25250828800047
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381817303
Télécopieur: +33 381817307
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CHAYS COMBUSTIBLES
Numéro d’enregistrement: 95037697000022
Adresse postale: 24 RUE DES BANARDES
Ville: VALDAHON
Code postal: 25800
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381562410
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS HAUT-DOUBS PELLETS
Numéro d’enregistrement: 49429596700025
Adresse postale: 4 RUE DU LEVANT
Ville: LEVIER
Code postal: 25270
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381491645
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION SAS
Numéro d’enregistrement: 35286063901858
Adresse postale: 7 RUE DU POINT DU JOUR
Ville: CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381388787
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST
Numéro d’enregistrement: 45750383702526
Adresse postale: 138 RUE ANDRE BISIAUX
Ville: MAXEVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 388833355
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7c1bd244-23af-4acc-8445-daccf1685c46 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/08/2026 15:05:54 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 599185-2026
Numéro de publication au JO S: 167/2026
Date de publication: 31/08/2026
