1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID NE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration
Description: Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration
Identifiant de la procédure: 4b2a4431-4c58-449f-b98d-4910bcaa00a2
Identifiant interne: DAF_2026_000812
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Caserne NEY - 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Ville: Luxeuil
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Luxeuil-les-Bains (70) - BA116 - Remplacement de la centrale positive et négative existante par une centrale fonctionnant avec le fluide CO2 (R744) du bâtiment restauration
Description: Dépose centrale frigorifique existante et fourniture, installation et mise en service d'une centrale fonctionnant au CO2 (froid positif et ou négatif)
Identifiant interne: DAF_2026_000812
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SID NE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID NE
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: 64 rue Bersot
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: José PAES
Téléphone: 0381872082
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SID NE
Numéro d’enregistrement: DAF_2026_000812
Ville: LUXEUIL
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Point de contact: PAES José
Téléphone: +33381872082
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 2bef3850-f242-4862-8cff-a6e7e33a17a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 10:05:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634511-2026
Numéro de publication au JO S: 178/2026
Date de publication: 15/09/2026
