A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : SEDIA
6 rue Louis Garnier BP 1513
25008 BESANCON
Tel : 0381418672
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 20/08/2026  
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement paysager.

Travaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2026
JOUE - 477570-2026
477570-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux d'aménagement paysager – Travaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha)
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEDIA
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha)
DescriptionTravaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha)
Identifiant de la procéduree250c5f7-5a08-4a8a-b832-53b0849f0cc9
Identifiant interne1240-JP-VRD-Lt3
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRd 209  
VilleAllenjoie
Code postal25490
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTravaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha)
DescriptionTravaux d'aménagements paysagers de la phase 3.1 de la ZAC TECHNOLAND EXTENSION (30 ha)
Identifiant interneT-PF-1848511
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRd 209  
VilleAllenjoie
Code postal25490
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/09/2026
Durée168 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC1B5C781-DC59-B6A6-A0F3B3B8704D7F11
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEDIA
Numéro d’enregistrement55496
Adresse postale6 rue Louis Garnier
VilleBesancon
Code postal25008
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactBLETTON Bernard
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0381418672
Télécopieur0381414651
Adresse internethttp://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrementC1B5C7BE-B7E7-D1CB-5C800931A5E9B24D
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueAccueil-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementC1B5C7DC-AA7B-B6A2-8D7FA7BD208D7085
Adresse postale5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Télécopieur0383174350
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaa1c6976-db1f-4d96-9683-e89dd3b80f71  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/07/2026 13:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis477570-2026
Numéro de publication au JO S131/2026
Date de publication10/07/2026