Centrale des marchés
acquisition d'une échelle pivotante 25 acquisition d'une échelle pivotante à mouvements combinés de classe 30 (epc 30) à Besançon ville : Besancon Cedex lieu : service Départemental d'incendie et de Secours du Doubs 10, Chemin d...
SDIS du Doubs 25042Besançon marches.publics@sdis25.fr 0381853709
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Acquisition d'une échelle pivotante

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675600

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/04/13)
13-73594
JOUE (25/04/13)
136326-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS du Doubs, service Départemental d'incendie et de Secours du Doubs 10, Chemin de la Clairière, à l'attention de le président du conseil d'administration, F-25042 Besancon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 85 36 00. E-mail : marches.publics@sdis25.fr. Fax : (+33) 3 81 85 37 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis25.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs, service Départemental d'incendie et de Secours du Doubs Achats et marchés publics 10, Chemin de la Clairière, F-25042 Besancon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 85 36 00. Fax : (+33) 3 81 85 37 09. URL : http://www.sdis25.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs, service Départemental d'incendie et de secours du Doubs Achats et marchés publics 10 chemin de la Clairière, F-25042 Besancon Cedex. URL : http://www.sdis25.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : sécurité civile.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'une échelle pivotante.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbesançon.
Code NUTS : FR431.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'une échelle pivotante à mouvements combinés de classe 30 (EPC 30).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114100, 34144211.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garantie exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Financement par ressources propres.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire type Dc1 fourni avec le dossier). Dans le cas de groupement, devront apparaître les membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants; la déclaration du candidat (formulaire type Dc2 fourni avec le dossier), notamment : En cas de redressement judiciaire, fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet (ou cadre D-2 du Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices (ou cadre D-1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs aux moyens du candidat (cadre G du Dc2) ; Références professionnelles, réalisation de marchés de même nature et importance sur les trois dernières années (ou cadre G du Dc2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique - 30 % au regard des réponses au cctp - 20 % jugé en fonction des essais de présentation effectués (mouvement de l'échelle, maniabilités, éléments de sécurité, facilité et délai de mise en oeuvre...)
Pondération : 50.
2. le coût global
Pondération : 40.
3. les délais
Pondération : 5.
4. les garanties
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0006.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Modalités de retrait des documents : téléchargement (www.sdis25.fr, Marchés Publics), par courrier, fax, courriel (marches.publics@sdis25.fr) ou main propre.
Autres renseignements complémentaires : Il existe trois prestations supplémentaires (Prs) obligatoires pour ce marché.
- pRS n° 1 : extension de garantie de 1 an
- pRS n° 2 : extension de garantie de 2 ans
- pRS n° 3 : extension de garantie de 3 ans.
Le terme du marché se confond avec la durée de garantie retenue par le sdis.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : === Candidature ===Autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1)Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besancon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux Marchés Publics de Nancy, comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux Marchés Publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. E-mail : therese.herry@meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 3 83 34 25 65. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Besançon, tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besancon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2013.

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