Centrale des marchés
Services récréatifs, culturels et sportifs Coordination et animation générale du dispositif, conception générale du projet culturel, organisation et suivi de l'information auprès des établissements, médiation entre l'artiste et les élèves, ...
Région Franche-Comté 25031Besançon 03 81 83 12 92
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Services récréatifs, culturels et sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549654

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/06/15)
203208-2015
12/06/2015    S112    États membres - Marché de services - Avis d'attribution - Procédure ouverte 
I.
II.
IV.
V.
VI.

France-Besançon: Services récréatifs, culturels et sportifs

2015/S 112-203208


Avis d’attribution de marché


Services


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Région Franche-Comté
4 square Castan
À l'attention de: Mme la présidente
25031 Besançon Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 381616161
Fax: +33 381831292

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.franche-comte.fr



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale


I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Conduite du dispositif «artistes plasticiens au lycée» en Région Franche-Comté — année scolaire 2015/2016.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Franche-Comté

Code NUTS FR43



II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Coordination et animation générale du dispositif, conception générale du projet culturel, organisation et suivi de l'information auprès des établissements, médiation entre l'artiste et les élèves, en lien avec les enseignants.
Relations avec les partenaires et institutions, échanges culturels avec les réseaux régionaux et éventuellement transfrontaliers, rédaction et élaboration et diffusion des documents d'information.


II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

92000000



II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 70
2. Prix. Pondération 30


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique a été utilisée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur R15-CULT0012


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015-001200101 Lot nº: 1 - Intitulé: Conduite du dispositif «Artistes plasticiens au lycée» en Région Franche-Comté — année scolaire 2015/2016 — jura et Haut-DoubsV.1)Date d'attribution du marché:30.5.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Association Juste Ici
2 chemin de l'Aiguillette, 25000 Besançon
25000 Besançon
FRANCE



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 13 000 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue



Marché nº: 2015-001200201 Lot nº: 2 - Intitulé: Conduite du dispositif «artistes plasticiens au lycée» en Région Franche-Comté — année scolaire 2014/2015 — Besançon, Gray, Rioz et le Haut DoubsV.1)Date d'attribution du marché:30.5.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Association Juste Ici
2 chemin de l'Aiguillette, 25000 Besançon
25000 Besançon
FRANCE



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 13 000 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue



Marché nº: 2015-001200301 Lot nº: 3 - Intitulé: Conduite du dispositif «artistes plasticiens au lycée» en Région Franche-Comté — année scolaire 2015/2016 — Vesoul, Aire Urbaine Belfort, Montbéliard, Héricourt, Delle, Lure et Luxeuil-les-BainsV.1)Date d'attribution du marché:30.5.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Association le 19, CRAC de Montbéliard
19 avenue des Alliés
25200 Montbéliard
FRANCE



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 11 666,67 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Valeur hors TVA 3 000 EUR
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Production d'oeuvre.



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2)Informations complémentaires: AAPC envoyé le 25.2.2015 et publié le 25.2.2015 sur le profil d'acheteur et sur Marcheonline (avis n°AO-1510-2776 du 26.2.2015).
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Conseil régional de Franche-Comté (Cf. adresse ci-dessus), après fixation d'un rendez-vous.


VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25000 Besançon
FRANCE
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001



VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25000 Besançon
FRANCE
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001



VI.4)Date d’envoi du présent avis:9.6.2015






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