Centrale des marchés
25 formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi pour le compte de la Région Franche-Comté à Besançon 25 formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi pour le compte de la Région Franche-Comté à Besançon ville : Besançon Cedex lieu : 4 square Castan code_postal : 25031
Région Franche-Comté 25031Besançon
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25 formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi pour le compte de la Région Franche-Comté à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849183

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
344536-2013
BOAMP (11/10/13)
13-147465

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Franche-Comté, 4 square Castan, F-25031 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 61 61 61. Fax : (+33) 3 81 83 12 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.franche-comte.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.cr-franche-comte.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - programme qualifiant 2013/2014 (actions de formation supérieure de niveau IV et plus).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 24 Services d'éducation et de formation professionnelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : franche-Comté.
Code NUTS : FR43.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mapa (article 30 du Cmp) conclu pour 18 mois (sans dépasser le 31/12/2014) à compter du 01/07/2013 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. L'ensemble des bons de commande devra être exécuté avant la fin du marché.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
80530000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 7 506 976,07 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique (pertinence territoriale de l'offre : 40 % (capacité à proposer une offre de formation cohérente avec le tissu économique, local et régional, adéquation et complémentarité avec les autres voies de formation, partenariat avec les acteurs de l'orientation et de l'emploi), contenu pédagogique : 35 % (certification (inscription au rncp), programme et contenu de la formation, méthode pédagogique et évaluation des stagiaires, modalités de recrutement), principes qualitatifs : 25 % (respect des principes de service public, prise en compte de la parité hommes/femmes). Pondération : 70.
2. prix (prix horaire: 50 %, coût global de l'action: 50 %). Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
R12-FTLV0138.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 220-362714 du 15/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 12

Intitulé : Lot 12q21dd "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveau 4 doubs nombre d'attributaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA Chateaufarine, 10 rue François Villon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 135 098 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 13

Intitulé : Lot 13q22dd "transformations" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum:8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA ENIL Mamirolle, Grande rue, F-,25620 Mamirolle.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 35 520 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 14

Intitulé : Lot 14q23dd "génie civil, construction, bois" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 7
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRETA de Besançon, 35 avenue de Montrapon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 73 472 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 15

Intitulé : Lot 15q25dd "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 7
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City, 4 rue Gabriel Plançon, F-,25043 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 350 419,86 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 16

Intitulé : Lot 16q31dd "échanges et gestion" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Frate Formation, 83 rue de Dole, F-,25000 Besancon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 56 952 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 17

Intitulé : Lot 17q32dd "communication et information" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CRIF, 14 rue Luc Breton, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 141 610 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R-12FTLV0138

Lot n° : 18

Intitulé : Lot 18q33dd " services aux personnes" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MFR La Roche du Trésor, 1 rue du Pré, F-,25510 Pierrefontaine les varans.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 70 352 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 21

Intitulé : Lot 21q21dj "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum: 4
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Montmorot, 514 avenue edgar faure, F-,39578 Montmorot.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 160 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 27 776 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 24

Intitulé : Lot 24q25dj "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum: 4
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRETA du Haut-Jura, 35 Quai Aimé Lamy, F-,39404 Morez.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 160 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 66 400 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV138

Lot n° : 25

Intitulé : Lot 25q31dj "échanges et gestion" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 150 455,20 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 90 900,60 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 30

Intitulé : Lot 30q21dhs "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum:
6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Vesoul, Le Grand Montmarin, F-,70014 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 3 880 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 32

Intitulé : Lot 32q23dhs " génie civil, construction, bois" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 160 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 178 192 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 33

Intitulé : Lot 33q25dhs "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 160 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 221 239,2 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 34

Intitulé : Lot 34q31dhs "échanges et gestion" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 138 826,80 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 35

Intitulé : Lot 35q32dhs "communication et information" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 4
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFA de Haute-Saône, Espace de la Motte, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 45 440 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 39

Intitulé : Lot 39q21dau "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Valdoie, 95 rue de Turenne, F-,90300 Valdoie.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 82 044 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 42

Intitulé : Lot 42q25dau "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,90000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 408 567,72 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 43

Intitulé : Lot 43q31dau "échanges et gestion" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 13
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ADCH, 13 rue de la Tuilerie, F-,70400 Héricourt.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 61 740 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 44

Intitulé : Lot 44q32dau "communication et information" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBA, 2 avenue de l'Espérance, F-,90000 Belfort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 123 905,40 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 45

Intitulé : Lot 45q33dau "services aux personnes" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFA de Montbéliard, rue des Frères Lumière, F-,25200 Bethoncourt.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 88 176 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 46

Intitulé : Lot 46q34dau "services à la collectivité" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRETA Nord Franche-Comté, 32 A rue des grands jardins, F-,25206 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 160 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 54 530 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 47

Intitulé : Lot 47q20ner " spécialités pluri-technologiques de la formation" niveaux élevés région, nombre de titulaires
maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 173 360,88 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 48

Intitulé : Lot 48q21ner "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum:
10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA Chateaufarine, 10 rue François Villon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 85 725 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 49

Intitulé : Lot 49q22ner "transformations" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Mamirolle, Grande rue, F-,25620 mamirolle.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 81 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 50

Intitulé : Lot 50q23ner "génie civil, construction, bois" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ARCNAM, 13 rue Thierry Mieg, F-,90000 Belfort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 28 105 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 51

Intitulé : Lot 51q25ner "mécanique, électricité, électronique" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 145 684 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 47 295,36 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 53

Intitulé : Lot 53q32ner "communication et information" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DRAFPA, La City 4 rue Gabriel Plançon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 360 820,89 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 54

Intitulé : Lot 54q33ner "services aux personnes" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CPIE 39, Maison de la nature, F-,39140 Arlay.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 34 580 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 55

Intitulé : Lot 55q34ner "services à la collectivité" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Montmorot, 514 avenue edgar faure, F-,39570 Montmorot.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 41 895 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 56

Intitulé : Lot 56qcer "création d'entreprise" région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Boutique de gestion de Franche-Comté, 2C et 4J chemin de Palente, F-,25000 Besancon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 164 696 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 12

Intitulé : Lot 12Q21DD "Agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveau 4 doubs nombre d'attributaires maximum:8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MFR Vercel, 36 rue de Jésus, F-,25530 Vercel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 28 560 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 15

Intitulé : Lot 15Q25DD "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 7
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Besançon, 35 avenue de motrapon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 49 152 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15Q25DD

Lot n° : 15

Intitulé : Lot 15Q25DD "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 7
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta du Haut Doubs, 48 rue de Besançon, F-,25300 Pontarlier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 84 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 15

Intitulé : Lot 15Q25DD "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 7
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFB/FC, 18 impasse des saint-martin, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 28 552,50 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 15

Intitulé : Lot 15Q25DD "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 7
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AFPI Sud Franche-Comté, 4 rue Sophie Germain, F-,25043 Besançon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 122 526,25 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 16

Intitulé : Lot 16q31dd "échanges et gestion" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRETA de Besançon, 35 avenue de Montrapon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 46 816 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 16

Intitulé : Lot 16q31dd "échanges et gestion" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MFR de Morre, 11 rue des Planches, F-,25660 Morre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 38 360 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 17

Intitulé : Lot 17q32dd "communication et information" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOSIM, Espace Saint-Laurent
2 rue du champ de noyer, F-,25720 Avannne-aveney.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 81 600 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 18

Intitulé : Lot 18q33dd " services aux personnes" niveau 4 doubs nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sports Nature Formation, 2 rue de la Poudrière, F-,25370 Les longevilles mont d'or.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 39 060 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 25

Intitulé : Lot 25q31dj "échanges et gestion" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POINFORE, 35 rue armand carrel, F-,39100 Dole.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 70 687,68 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 25

Intitulé : Lot 25q31dj "échanges et gestion" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FRATE, 83 rue de Dole, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 33 579 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Lons/Champagnole, B.P. 308
rue anne franck, F-,39100 lons-le-saunier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 18 090 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Haut-Jura Formation, 1 allée de la Savine, F-,39400 Morbier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 59 584 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Legta Mancy, 410 Montée Gauthier Villars, F-,39000 Lons-le-saunier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 36 900 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EMC 39, 33 place de la comédie
B.P. 377, F-,39000 Lons-le-saunier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 50 803,20 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta du Haut-Jura, 35 quai aimé lamy
B.P. 70087, F-,39400 morez.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 62 400 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CPIE39, Maison de la Nature, F-,39140 Arlay.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 53 704 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 27

Intitulé : Lot 27q33dj "services aux personnes" niveau 4 jura nombre de titulaires maximum:10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENSA, Montagne de Prémanon
1848 route des Pessettes, F-,39220 Premanon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 29 760 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 30

Intitulé : Lot 30q21dhs "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum:
6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Ireo de Fougerolles, 54 rue Blanzey, F-,70220 Fougerolles.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 10 920 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 34

Intitulé : Lot 34q31dhs "échanges et gestion" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CCI de Haute-Saône, 8 rue des jardins
B.P. 89, F-,70200 Lure.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 48 375 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 34

Intitulé : Lot 34q31dhs "échanges et gestion" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POINFORE, 35 rue Armand Carrel, F-,39100 Dole.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 29 312,50 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 35

Intitulé : Lot 35q32dhs "communication et information" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 4
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Onlineformapro, espace de la Motte, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 41 826,40 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 35

Intitulé : Lot 35q32dhs "communication et information" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 4
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Haute-Saône, 18 rue Edouard Belin
B.P. 404, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 49 525,50 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 35

Intitulé : Lot 35q32dhs "communication et information" niveau 4 haute-saône nombre de titulaires maximum: 4
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MFR Combeaufontaine, 1 rue des Moines, F-,70120 Combeaufontaine.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 13 200 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 42

Intitulé : Lot 42q25dau "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta du Nord Franche-Comté, 32a rue des grands jardins
B.P. 335, F-,25200 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 109 550,40 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 42

Intitulé : Lot 42q25dau "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AFPI Nord Franche-Comté, 5 rue du Château, F-,25400 Exincourt.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 144 452 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 42

Intitulé : Lot 42q25dau "mécanique, électricité, électronique" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 8
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
UTBM, Formation continue, F-,90000 Belfort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 59 400 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 43

Intitulé : Lot 43q31dau "échanges et gestion" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 13
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FRATE, 83 rue de Dole, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 97 574,40 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 43

Intitulé : Lot 43q31dau "échanges et gestion" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 13
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRETA du Nord franche-Comté, 32a rue des grands jardins
B.P. 335, F-,25200 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 25 200 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 44

Intitulé : Lot 44q32dau "communication et information" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRETA du Nord Franche-Comté, 32a rue des grands jardins
B.P. 335, F-,25200 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 114 624 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 44

Intitulé : Lot 44q32dau "communication et information" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FRATE, 83 rue de Dole, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 35 435,40 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 45

Intitulé : Lot 45q33dau "services aux personnes" niveau 4 aire urbaine nombre de titulaires maximum: 6
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Trajectoire, 13 avenue Léon Blum, F-,25200 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 74 088 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 47

Intitulé : Lot 47q20ner " spécialités pluri-technologiques de la formation" niveaux élevés région, nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DGD, Espace de la Motte, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 89 755,05 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R

Lot n° : 47

Intitulé : Lot 47q20ner " spécialités pluri-technologiques de la formation" niveaux élevés région, nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Dole, 10c rue de bourgogne
B.P. 8, F-,39100 Dole.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 12 902,40 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 48

Intitulé : Lot 48q21ner "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum:
10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA Valdoie, 95 rue de turenne, F-,90300 Valdoie.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 408 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 48

Intitulé : Lot 48q21ner "agriculture, pêche, forêt et espaces verts" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum:
10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Montmorot, 514 avenue Edgar Faure, F-,39570 Montmorot.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 28 770 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 49

Intitulé : Lot 49q22ner "transformations" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
IREO Fougerolles, 54 rue Blanzey, F-,70220 Fougerolles.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 11 475 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 49

Intitulé : Lot 49q22ner "transformations" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Haute-Saône, 18 rue Edouard Belin
B.P. 404, F-,70014 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 15 235,20 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 50

Intitulé : Lot 50q23ner "génie civil, construction, bois" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
greta de Besançon, 35 avenue de Montrapon, F-,25000 besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 21 600 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 50

Intitulé : Lot 50q23ner "génie civil, construction, bois" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
greta de Dole, 10c rue de bourgogne
B.P. 8, F-,39100 dole.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 14 745,60 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 51

Intitulé : Lot 51q25ner "mécanique, électricité, électronique" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Lons, B.P. 308
rue anne franck, F-,39015 Lons-le-saunier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 23 794,80 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 51

Intitulé : Lot 51q25ner "mécanique, électricité, électronique" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Haute-Saône, 18 rue Edouard Belin
B.P. 404, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 15 870 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta de Besançon, 35 avenue de Montrapon, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 7 095 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Fcf. ARGOS, 4k chemin de palente, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 32 976 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Université de Franche-Comté, 1 rue Claude Goudimel, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 333 625 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EMC 39, 33 place de la comédie
B.P. 377, F-,39000 Lons-le-saunier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 59 230,08 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
greta Nord Franche-Comté, 32a rue des grands jardins
B.P. 335, F-,25200 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 102 240 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta du Haut-Doubs, 48 rue de Besançon, F-,25300 Pontarlier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 73 500 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 52

Intitulé : Lot 52q31ner " échanges et gestion" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 23
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
IMEA, 46 avenue Villarceau, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 94 794 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 53

Intitulé : Lot 53q32ner "communication et information" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ARCNAM, 13 rue Thierry Mieg, F-,90000 Belfort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 18 250 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 53

Intitulé : Lot 53q32ner "communication et information" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DGD, Espace de la Motte, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 101 983 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 53

Intitulé : Lot 53q32ner "communication et information" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
IMEA, 46 avenue villarceau, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 46 431 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 53

Intitulé : Lot 53q32ner "communication et information" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
greta de Haute-Saône, 18 rue edouard belin
B.P. 404, F-,70000 Vesoul.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 80 236,80 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 54

Intitulé : Lot 54q33ner "services aux personnes" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Trajectoire, 13 avenue léon Blum, F-,25200 Montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 31 500 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 54

Intitulé : Lot 54q33ner "services aux personnes" niveaux élevés région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MFR de Pontarlier, 20 rue des granges, F-,25300 pontarlier.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 10 710 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 56

Intitulé : Lot 56qcer "création d'entreprise" région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Greta du Nord Franche-Comté, 32a rue des grands jardins
B.P. 335, F-,25200 montbéliard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 21 900 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 56

Intitulé : Lot 56qcer "création d'entreprise" région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Chambre des métiers du territoire de belfort, CS50217, F-,90000 Belfort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 51 450 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 56

Intitulé : Lot 56qcer "création d'entreprise" région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Doubs Initiative, Technopole Temis
21c rue savary, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 52 200 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : R12-FTLV0138

Lot n° : 56

Intitulé : Lot 56qcer "création d'entreprise" région nombre de titulaires maximum: 10
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CFPPA de Chateaufarine, rue françois villon, F-,25000 besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 494 760 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : possibilité de financement du FSE.
VI.2) Informations complémentaires :
Le lot 37 (Services à la collectivité. Haute-Saône) a été déclaré infructueux (absence de propositions).
Les lots 11 (Spécialités pluri-technologies de la production, Doubs), 19 (Services à la collectivité, Doubs), 20 (Spécialités pluri-technologies de la production, Jura), 22 (Transformations, Jura), 23 (Génie civil, construction, bois, Jura), 26 (communication et informatio, Jura), 28 (Spécialités pluri-technologies de la production, Jura), 29 (Spécialités pluri-technologies de la production, Haute-Saône), 31 (transformations, Haute-Saône), 36 (services aux personnes (Haute-Saône), 38 (Spécialités pluri-technologies de la production, Aire Urbaine), 40 (transformations, Aire urbaine) et 41 (Génie civil, construction, bois, Aire urbaine) ont été déclarés sans suite pour motifs d'intérêt général (montant global estimé du marché non respecté, offres ne correspondant pas aux besoins de formation, manque de concurrence).
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Conseil Régional de Franche-Comté (cf. Adresse ci-dessus), après fixation d'unrendez-vous.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 222 B, annonce n° 144 du 16 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr Tél. : (+33) 3 81 82 60 00 Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier,F-,25000 Besançon, E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr, tél. : (+33) 3 81 82 60 00, Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 octobre 2013.

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