Centrale des marchés
Travaux de construction Relance accords-cadres travaux de gros entretien dans les EPLE, dans les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la région situés sur les 10 aires géographiques de la région consultation 5
Région Bourgogne Franche Comté 25031Besançon
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Travaux de construction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3341780

Date de clôture estimée : 09/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/01/18)
000104-2018
03/01/2018    S1    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Besançon: Travaux de construction

2018/S 001-000094

Avis de marché

Travaux

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Région Bourgogne Franche Comté
20005372600028
4 square Castan CS 51857
Besançon
25031
France
Point(s) de contact: Direction des achats, Noémie Bertrand
Téléphone: +33 380443401
Courriel: noemie.bertrand@bourgognefranchecomte.fr
Code NUTS: FRC21

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-bourgogne.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Direction des achats
17 boulevard de la Trémouille CS 23502
Dijon
21035
France
Téléphone: +33 380443401
Courriel: noemie.bertrand@bourgognefranchecomte.fr
Code NUTS: FRC11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Relance accords-cadres travaux de gros entretien dans les EPLE, dans les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la région situés sur les 10 aires géographiques de la région consultation 5

Numéro de référence: ACTXAIRE5R
II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres passés en procédure d'appel d'offres ouvert initial partiellement servi en application des articles 4 et 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 67, 68, 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Les présents accords-cadres sont mono et/ou multi-attributaires, et portent sur la dévolution de 18 corps d'état techniques répartis selon un découpage géographique, soit 322 lots au total suite à relance (cf. RC).

Pour faciliter la gestion administrative et technique de cet allotissement conséquent, la relance de cet accord-cadre est décomposée comme lors de la consultation initiale en 10 consultations distinctes, lancées en même temps et avec la même date limite de remise des offres, chacune de ces 10 consultations portant sur une aire géographique précise.

La présente consultation est la consultation 5 et elle concerne l'aire géographique de l'Yonne (et ses 2 secteurs).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois, charpente métallique, couverture, zinguerie, bardage — secteur Yonne 1

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
45262650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Charpente bois, charpente métallique, couverture, zinguerie, bardage — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ravalement de façade, enduit de façade, isolation extérieure, ossature bois, bardage bois — secteur Yonne 1

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
45320000
45262650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Ravalement de façade, enduit de façade, isolation extérieure, ossature bois, bardage bois — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité — aire Yonne

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité — aire Yonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso…) y compris menuiseries PVC — secteur Yonne 1

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso…) y compris menuiseries PVC — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso, …) — secteur Yonne 1

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures bois aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso, …) — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois (ycp volets roulants, stores, Bso…) — secteur Yonne 1

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures bois (ycp volets roulants, stores, Bso…) — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures, agencement, parquet bois y compris vitrification parquets bois — secteur Yonne 1

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures, agencement, parquet bois y compris vitrification parquets bois — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie, métallerie — aire Yonne

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262400
45421140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie, métallerie — aire Yonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sols souples (ycp résine) — secteur Yonne 1

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de sols souples (ycp résine) — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement dur sols durs (carrelage/faïence) — secteur Yonne 1

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement dur sols durs (carrelage/faïence) — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité, courants forts et faibles, SSI, VDI — secteur Yonne 1

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Électricité, courants forts et faibles, SSI, VDI — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de cuisine — aire Yonne

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Équipements de cuisine — aire Yonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs — aire Yonne

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs — aire Yonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie réseaux divers, assainissement, plantation, espaces verts, clôtures y compris portails — secteur Yonne 1

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
45112710
45340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Voirie réseaux divers, assainissement, plantation, espaces verts, clôtures y compris portails — secteur Yonne 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre, maçonnerie, démolition — secteur Yonne 2

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262311
45262500
45111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre, maçonnerie, démolition — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois, charpente métallique, couverture, zinguerie, bardage — secteur Yonne 2

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
45262650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Charpente bois, charpente métallique, couverture, zinguerie, bardage — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ravalement de façade, enduit de façade, isolation extérieure, ossature bois, bardage bois — secteur Yonne 2

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
45320000
45262650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Ravalement de façade, enduit de façade, isolation extérieure, ossature bois, bardage bois — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso…) y compris menuiseries PVC — secteur Yonne 2

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso…) y compris menuiseries PVC — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso, …) — secteur Yonne 2

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures bois aluminium (ycp volets roulants, stores, Bso, …) — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois (ycp volets roulants, stores, Bso…) — secteur Yonne 2

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures bois (ycp volets roulants, stores, Bso…) — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures, agencement, parquet bois y compris vitrification parquets bois — secteur Yonne 2

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures, agencement, parquet bois y compris vitrification parquets bois — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sols souples (ycp résine) — secteur Yonne 2

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de sols souples (ycp résine) — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement dur sols durs (carrelage/faïence) — secteur Yonne 2

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement dur sols durs (carrelage/faïence) — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie sanitaire, réseau eau chaude sanitaire, chauffage, ventilation, climatisation — secteur Yonne 2

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire, réseau eau chaude sanitaire, chauffage, ventilation, climatisation — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie réseaux divers, assainissement, plantation, espaces verts, clôtures y compris portails — secteur Yonne 2

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
45112710
45340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4)Description des prestations:

Voirie réseaux divers, assainissement, plantation, espaces verts, clôtures y compris portails — secteur Yonne 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Précision sur les variantes à l'initiative du candidat et variantes à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»): l'ouverture à toute variante s'appréciera lors de la passation des marchés subséquents.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour présenter leur candidature, soit les candidats disposent d'un numéro SIRET et répondent par voie dématérialisée en utilisant le service marché public simplifié (MPS) auquel ils joindront l'annexe à la candidature dûment remplie, ainsi que la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire soit les candidats, en l'absence de réponse dématérialisée, devront fournir: les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis, l'annexe à la candidature remplie, en application de l'article 51 IV du décret 2016-360, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/02/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/02/2018
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Relance accords-cadres sans minimum et sans maximum par lot pour la durée totale de l'accord-cadre.

Les présents accord-cadres sont mono et/ou multi-attributaires, et portent sur la dévolution de 18 corps d'état techniques répartis selon un découpage géographique concernant l'ensemble de ces 10 consultations, soit 322 lots au total suite à relance (cf. RC).

Pour faciliter la gestion administrative et technique de cet allotissement conséquent, la relance de cet accord-cadre est décomposée comme lors de la consultation initiale en 10 consultations distinctes, lancées en même temps et avec la même date limite de remise des offres, chacune de ces 10 consultations portant sur une aire géographique précise. La numérotation initiale des lots a été conservée (cf RC). La présente consultation est la consultation 5 et elle concerne l'aire géographique de l'Yonne (et ses 2 secteurs).

Le pouvoir adjudicateur retiendra entre 2 et 4 partenaires maximum pour chacun des lots comportant une partie multi-attributaire (le partenaire de la partie mono-attributaire et 3 retenus pour la partie multi-attributaire ou 4 partenaires si le lot ne prévoit pas de partie mono-attributaire).

La partie mono-attributaire sera traitée par l'émission de bons de commande au vu du BPU présenté pour chacun des lots comprenant une partie mono-attributaire. La partie multi-attributaires sera traitée par la conclusion de marchés subséquents à prix global et forfaitaire.

Conformément au règlement de consultation initial et dans le cadre de la présente relance, le conseil régional a décidé de supprimer l'application de la clause de restriction limitant le nombre d'accords-cadres attribuables à un même opérateur économique à 3 lots techniques et 3 aires ou secteurs géographiques, soit 9 accords-cadres maximum. Conditions de remise des plis: il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent répondre:

— soit prioritairement par voie électronique en utilisant la procédure MPS sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr — référence: Actxaire5r. Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, dxf, jpg sont acceptés,

— soit par voie papier:

—— par la poste avec date certaine de remise des plis: Mme la présidente du Conseil régional de Bourgogne Franche Comté — direction des achats — 17 bd de la Trémouille — CS 23502 — 21035 Dijon Cedex,

—— remis en main propre contre récépissé à l'adresse: Secrétariat de la direction des achats — 46 rue Devosge à Dijon — rez-de-chaussée (horaires d'ouverture: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:45).

Ces contrats seront notifiés aux attributaires à l'issue d'une procédure électronique. Modification(s) des marchés de la présente consultation (anciennement dénommées avenants ou marchés similaires): en application de l'article 139 alinéa 2º à 6º du décret 2016-360 du 25.3.2016, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article 30 I alinéa 7º du décret 2016-360 du 25.3.2016, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Modalités de retrait du dossier de consultation disponible jusqu'aux date et heure limites de réception des offres de cette consultation: — le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr — référence: Actxaire5r — le dossier de consultation des entreprises peut également être demandé en contactant le tireur de plans Dicolor — 2 rue de l'Aqueduc Darcy — 21121 Ahuy — tél: +33 380561919 — fax: +33 380562876/email: groupe@dicolor.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
Besançon
25000
France
Téléphone: +33 381826000
Courriel: greffe.tabesancon@juradm.fr
Fax: +33 381826001
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffes du tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
Besançon
25000
France
Téléphone: +33 381826000
Courriel: greffe.tabesancon@juradm.fr
Fax: +33 381826001
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/12/2017

Complément de dossier : https://marches.e-bourgogne.fr

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