A proximité de Besançon 25031 Doubs
Acheteur : Région Bourgogne Franche-Comté
4 Square Castan CS 51857
25031 Besançon cedex
Tel : +33 380443401
41 Lots
Lot 1
Technicien horloger- ZE Besançon
Lot 2
Hygiene et propreté- ZE Besançon
Lot 3
Technicien agricole- Bassin d'emploi de Morteau
Lot 4
Services à la personne- Besançon Métropole
Lot 5
Domaine des activités physiques ou sportives- Bassins d'emploi de Pontarlier et de Morteau
Lot 6
Technicien d'usinage- ZE Pontarlier
Lot 7
Décolleteur de précision- ZE Pontarlier
Lot 8
Soudeur industriel- ZE Pontarlier
Lot 9
Opérateur régleur en usinage- ZE Pontarlier
Lot 10
Transport routier de voyageurs- ZE Besançon
Lot 11
Transport routier de marchandises- ZE Besançon
Lot 12
Fonctions supports de l'entreprise- ZE Besançon
Lot 13
Secrétaire médical- ZE Besançon
Lot 14
Fonctions supports de l'entreprise- ZE Pontarlier
Lot 15
Agent polyvalent de restauration- ZE Besançon
Lot 16
Métiers d'aide cuisinier et/ou d'agent de restauration- ZE Besançon
Lot 17
Domaine de la vente- ZE Besançon
Lot 18
Logistique et magasinage-ZE Besançon
Lot 19
Cuisinier - ZE Pontarlier
Lot 20
Arboriste élagueur- ZE Besançon
Lot 21
Gestion d'entreprises agricoles "multi-spécialités" - ZE Besançon
Lot 22
Installation et maintenance frigoriste- ZE Besançon
Lot 23
Domaine de l'animation et du sport -ZE Besançon et ZE Pontarlier
Lot 24
Animation loisirs tous publics -ZE Besançon et ZE Pontarlier
Lot 25
Cuisinier- ZE Besançon
Lot 26
Métiers de la petite enfance- Besançon Métropole
Lot 27
Technicien de contrôle et de métrologie- ZE Pontarlier
Lot 28
Enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière- ZE Besançon
Lot 29
Agent polyvalent de scierie- ZE Besançon
Lot 30
Opérateurs sur machines à commande numérique - ZE Besançon
Lot 31
Polissage dans les métiers du luxe- ZE Besançon
Lot 32
Industrie horlogere- ZE Pontarlier
Lot 33
Décolleteur- ZE Pontarlier
Lot 34
Manutention/magasinage- ZE Pontarlier
Lot 35
Développeur web- ZE Besançon
Lot 36
Métiers de la gestion des Ressources humaines- ZE Besançon
Lot 37
Domaine agricole - ZE Besançon
Lot 38
Domaine de l'entretien des espaces naturels- ZE Besançon et ZE Pontarlier
Lot 39
Agent de prévention et de sécurité- ZE Pontarlier
Lot 40
Agent de prévention et de sécurité- ZE Besançon
Lot 41
Coordinateur BIM et/ou Modeleur BIM - ZE Besançon
Secteurs d'activité
Services de formation.

Programme Qualifiant Doubs 2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 29376-2026
29376-2026 - Résultats
France – Services de formation – Programme Qualifiant Doubs 2024
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProgramme Qualifiant Doubs 2024
DescriptionProgramme Qualifiant Doubs 2024
Identifiant de la procédurea0994aba-abc2-42e4-a131-cd7753e02543
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTechnicien horloger- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation préparant au métier de technicien horloger.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0002
TitreHygiene et propreté- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation dans le domaine de l'hygiène et de la propreté
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0003
TitreTechnicien agricole- Bassin d'emploi de Morteau
DescriptionUne formation préparant au métier de technicien agricole.
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0004
TitreServices à la personne- Besançon Métropole
DescriptionUne action de formations préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0005
TitreDomaine des activités physiques ou sportives- Bassins d'emploi de Pontarlier et de Morteau
DescriptionUne action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives.
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0006
TitreTechnicien d'usinage- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation préparant au métier de technicien d'usinage.
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0007
TitreDécolleteur de précision- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation préparant au métier de décolleteur de précision.
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0008
TitreSoudeur industriel- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation conduisant au métier de soudeur industriel.
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0009
TitreOpérateur régleur en usinage- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation préparant au métier d'opérateur-régleur en usinage (ORU).
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0010
TitreTransport routier de voyageurs- ZE Besançon
DescriptionAction de formation de conducteur transport de voyageurs.
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0011
TitreTransport routier de marchandises- ZE Besançon
DescriptionUne action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0012
TitreFonctions supports de l'entreprise- ZE Besançon
DescriptionUn dispositif de formation type plateforme tertiaire visant les fonctions supports de l'entreprise des métiers tertiaires et transversaux proposant des certifications de niveau 4 en comptabilité/gestion et d'assistanat commercial. Ce dispositif doit permettre d?acquérir les compétences nécessaires pour faire face à la digitalisation des fonctions transverses de l?entreprise : numérisation, dématérialisation. Parcours modulaires avec certifications partielles ou totales.
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0013
TitreSecrétaire médical- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation permettant l'acquisition de compétences professionnelles nécessaires à l'exercice du métier de secrétaire médical.
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0014
TitreFonctions supports de l'entreprise- ZE Pontarlier
DescriptionUn dispositif de formation type plateforme tertiaire visant les fonctions supports de l'entreprise des métiers tertiaires et transversaux proposant des certifications de niveau 4 en comptabilité/gestion et d'assistanat commercial.
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0015
TitreAgent polyvalent de restauration- ZE Besançon
DescriptionUne formation permettant l'accès aux métiers d'agent polyvalent de restauration.
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0016
TitreMétiers d'aide cuisinier et/ou d'agent de restauration- ZE Besançon
DescriptionUne formation préparant au métier d'aide cuisinier et/ou d'agent de restauration.
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0017
TitreDomaine de la vente- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation dans le domaine de la vente.
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0018
TitreLogistique et magasinage-ZE Besançon
DescriptionUne action dans le domaine de la logistique et du magasinage.
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0019
TitreCuisinier - ZE Pontarlier
DescriptionUne formation préparant au métier de cuisinier.
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0020
TitreArboriste élagueur- ZE Besançon
DescriptionUne formation préparant au métier d'arboriste élagueur.
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0021
TitreGestion d'entreprises agricoles "multi-spécialités" - ZE Besançon
DescriptionUne formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" .
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0022
TitreInstallation et maintenance frigoriste- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation dans le domaine de l'installation et la maintenance frigoriste.
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0023
TitreDomaine de l'animation et du sport -ZE Besançon et ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation dans le domaine de l'animation et du sport. Cette action devra tourner une année sur deux sur les territoires visés par la commande.
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0024
TitreAnimation loisirs tous publics -ZE Besançon et ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation à l'animation dans les loisirs tous publics.
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0025
TitreCuisinier- ZE Besançon
DescriptionUne formation préparant au métier de cuisinier.
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0026
TitreMétiers de la petite enfance- Besançon Métropole
DescriptionUne action de formation visant l'approche professionnelle des métiers de la petite enfance.
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0027
TitreTechnicien de contrôle et de métrologie- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation au métier de technicien de contrôle et de métrologie.
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0028
TitreEnseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière.
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0029
TitreAgent polyvalent de scierie- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie permettant une certification partielle.
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0030
TitreOpérateurs sur machines à commande numérique - ZE Besançon
DescriptionUne action visant l'acquisition de compétences d'opérateurs sur machines à commande numérique.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0031
TitrePolissage dans les métiers du luxe- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation préparant aux métiers du polissage dans les métiers du luxe
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0032
TitreIndustrie horlogere- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation en industrie horlogère.
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0033
TitreDécolleteur- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation préparant au métier de décolleteur.
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0034
TitreManutention/magasinage- ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0035
TitreDéveloppeur web- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation préparant au métier de développeur web et autres applications.
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0036
TitreMétiers de la gestion des Ressources humaines- ZE Besançon
DescriptionUne action de formation préparant aux métiers de la gestion des Ressources humaines intégrant les dimensions digitales du métier.
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0037
TitreDomaine agricole - ZE Besançon
DescriptionUne formation dans le domaine agricole avec 3 options : travaux production animale et/ou travaux forestiers et/ou travaux d'aménagements paysagers.
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0038
TitreDomaine de l'entretien des espaces naturels- ZE Besançon et ZE Pontarlier
DescriptionUne action de formation dans le domaine de l'entretien des espaces naturels.
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0039
TitreAgent de prévention et de sécurité- ZE Pontarlier
DescriptionUne formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0040
TitreAgent de prévention et de sécurité- ZE Besançon
DescriptionUne formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
LotLOT-0041
TitreCoordinateur BIM et/ou Modeleur BIM - ZE Besançon
DescriptionUne action visant les métiers de coordinateur BIM (niv 6) et/ou modeleur BIM (niv 5).
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis15 032 901,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis15 032 901,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre486 464,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre486 464,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre348 432,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINSTITUT REGIONAL DE FORMATION D ADULTES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE IRFA BFC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre348 432,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre492 660,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI SUD FC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de l'offre492 660,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre585 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Valeur de l'offre585 120,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre376 320,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Valeur de l'offre376 320,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre570 931,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Valeur de l'offre570 931,20 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre550 368,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre550 368,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre470 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre470 400,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre351 232,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI SUD FC LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre351 232,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre477 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre477 120,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre125 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE MORRE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR DE MORRE LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre125 280,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre283 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFTRAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFTRAL LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre283 920,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre110 768,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFTRAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFTRAL LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre110 768,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre338 560,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCERFC LLERENA SA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ECF LLERENA LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Valeur de l'offre338 560,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre312 276,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Valeur de l'offre312 276,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre812 160,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielASSOCIATION CRIF FORMATION ET CONSEIL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CRIF LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre812 160,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre279 308,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielONLINEFORMAPRO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Valeur de l'offre279 308,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre199 080,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFRATE Formation
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE FRATE LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de l'offre199 080,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre492 972,48 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSystèmes Opérationnels et Services en Informatique Médicale
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SOSIM LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre492 972,48 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre750 480,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HAUT DOUBS LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre750 480,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre490 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPA LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre490 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre384 733,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPA LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre384 733,44 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre349 440,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA de BESANCON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA BESANCON LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de l'offre349 440,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre398 475,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMFR La Roche du Trésor
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR LA ROCHE DU TRESOR LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre398 475,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre305 544,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFFPA CHATEAUFARINE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFPPA CHATEAUFARINE LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre305 544,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre150 240,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE VERCEL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR VERCEL LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre150 240,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre290 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFFPA CHATEAUFARINE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFPPA CHATEAUFARINE LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de l'offre290 400,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre568 276,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFFPA CHATEAUFARINE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFPPA CHATEAUFARINE LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre568 276,80 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre386 816,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFFPA CHATEAUFARINE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFPPA CHATEAUFARINE LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Valeur de l'offre386 816,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre448 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE LES 2 VALS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR LES 2 VALS LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0038
Valeur de l'offre448 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre312 620,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE VERCEL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR VERCEL LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0040
Valeur de l'offre312 620,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 34
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre507 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA de BESANCON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA BESANCON LOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre507 600,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre496 537,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA de BESANCON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA BESANCON LOT 36
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0041
Valeur de l'offre496 537,60 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 36
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre637 486,08 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINFA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INFA BFC LOT 37
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre637 486,08 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 37
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre180 336,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMFR La Roche du Trésor
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR LA ROCHE DU TRESOR LOT 38
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre180 336,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 38
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre274 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMFR La Roche du Trésor
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR LA ROCHE DU TRESOR LOT 39
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre274 400,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 39
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre221 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCEMEA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CEMEA BFC LOT 40
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre221 760,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 40
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre216 384,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINFA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INFA BFC LOT 41
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre216 384,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 41
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre140827-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marchéREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielREGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro d’enregistrement20005372600028
Adresse postale4 square Castan - CS 51857
VilleBesancon cedex
Code postal25031
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Téléphone0380444075
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement82436343601248
VilleChevignySaintSauveur
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0015, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielINSTITUT REGIONAL DE FORMATION D ADULTES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32820184300161
VilleChenôve
Code postal21300
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77829804200046
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0030, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielGreta du HautDoubs
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19250043700046
VillePontarlier
Code postal25300
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0032, LOT-0027, LOT-0033, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0034, LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE MORRE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77833200700013
VilleMorre
Code postal25660
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officielAFTRAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement30540504500520
VilleLongvic
Code postal21600
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010, LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officielCERFC LLERENA SA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32159235400120
VilleEckbolsheim
Code postal67201
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officielASSOCIATION CRIF FORMATION ET CONSEIL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement45143381700025
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officielONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement42478033600014
VilleVesoul
Code postal70000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0035
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officielFRATE Formation
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement78162137000159
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0036
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officielSystèmes Opérationnels et Services en Informatique Médicale
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement41016265500030
VilleAvanne-Aveney
Code postal25720
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officielGRETA de BESANCON
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19250011400025
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0025, LOT-0022, LOT-0041
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officielMFR La Roche du Trésor
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77833721200030
VilleOrchamps-Vennes
Code postal25390
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0019, LOT-0023, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officielCFFPA CHATEAUFARINE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19251263000018
VilleDannemarie-sur-Crète
Code postal25410
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0020, LOT-0029, LOT-0021, LOT-0037
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE VERCEL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77835631100010
VilleVercel-Villedieu-le-Camp
Code postal25530
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0040
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE LES 2 VALS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77831080500016
VilleLes Fins
Code postal25500
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0038
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officielINFA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement78574029100766
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004, LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officielCEMEA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement43354238800023
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9ef71d82-5bf1-4e0a-9aa6-3817e354b9a4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis33
Date d’envoi de l’avis14/01/2026 11:36:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis29376-2026
Numéro de publication au JO S10/2026
Date de publication15/01/2026