A proximité de Besançon 25031 Doubs
Acheteur : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
4 Square Castan CS 51857
25031 Besançon cedex
Tel : +33 380443445
2 Lots
Lot 1
Batiments sites bourguignons
Lot 2
Batiments sites franc-comtois
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de chauffage central.

Maintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/02/2026
JOUE - 121788-2026
121788-2026 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de chauffage central – Maintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté
OJ S 36/2026 20/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Bourgogne Franche-Comté
Adresse électroniquecamille.roblet@bourgognefranchecomte.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté
DescriptionMaintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté
Identifiant de la procédure94518444-5381-4bfe-81fc-54314e1203b5
Avis précédent602870-2025
Identifiant interne2025-22S02-001
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreBatiments sites bourguignons
DescriptionBatiments sites bourguignons
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description60
Critère
TypePrix
Description40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresQualité de l'offre, Pertinence et cohérence du nombre d’heures d’intervention, Expérience et compétences des intervenants / 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne Franche-Comté
5.1.
LotLOT-0002
TitreBatiments sites franc-comtois
DescriptionBatiments sites franc-comtois
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description60
Critère
TypePrix
Description40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresQualité de l'offre, Pertinence et cohérence du nombre d’heures d’intervention, Expérience et compétences des intervenants / 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne Franche-Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSNEF
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 1 de SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre626 984,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00001
Date de conclusion du marché/concession18/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielENORA SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 2 de ENORA SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre267 120,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00002
Date de conclusion du marché/concession18/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégion Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement20005372600028
Adresse postale4 square Castan - CS 51857
VilleBesancon
Code postal25031
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactMme Camille ROBLET
Adresse électroniquecamille.roblet@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone+33 380443445
Adresse internethttps://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielENORA SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement444798292
VilleSERRE-LES-SAPINS
Code postal25770
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielSNEF
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement056800659
VillePULVERSHEIM
Code postal68840
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9dbefe7f-5384-4991-b8fa-e3a8ff7f4e2b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/02/2026 10:50:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis121788-2026
Numéro de publication au JO S36/2026
Date de publication20/02/2026