A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
4 Square Castan CS 51857
25031 Besançon cedex
Tel : +33 380444075
6 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot 2
Fourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin bisontin
Lot 3
Fourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot 4
Fourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin bisontin
Lot 5
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin dijonnais
Lot 6
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin bisontin
Secteurs d'activité
Fruits, légumes et produits connexes.

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2026
JOUE - 348183-2026
348183-2026 - Résultats
France – Fruits, légumes et produits connexes – Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté
OJ S 97/2026 21/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Bourgogne-Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté
DescriptionFourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté
Identifiant de la procédure0c1de61d-d7ea-4ef0-b670-e064d9da1b2f
Identifiant interne2025-30F01-001
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin dijonnais
DescriptionFourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin dijonnais
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix au regard du montant total du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et conformité technique des produits proposés jugés au regard des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionLogistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin bisontin
DescriptionFourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin bisontin
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et conformité technique des produits proposés jugés au regard des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionLogistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin dijonnais
DescriptionFourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin dijonnais
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et conformité technique des produits proposés jugées au regard des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionLogistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin bisontin
DescriptionFourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin bisontin
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et conformité technique des produits proposés jugés au regard des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionLogistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin dijonnais
DescriptionFourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin dijonnais
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et conformité technique des produits proposés, jugées au regard des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionLogistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin bisontin
DescriptionFourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin bisontin
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et conformité technique des produits proposés, jugées au regard des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionLogistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Bourgogne-Franche-Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis380 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 1 de POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026F00071
Date de conclusion du marché/concession16/04/2026
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 2 de POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026F00072
Date de conclusion du marché/concession16/04/2026
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAPAM BOURGOGNE
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 3 de SAPAM BOURGOGNE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026F00073
Date de conclusion du marché/concession16/04/2026
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 4 de POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026F00074
Date de conclusion du marché/concession16/04/2026
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSARL MUTIN PRIMEURS
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 5 de SARL MUTIN PRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026F00075
Date de conclusion du marché/concession16/04/2026
Organisation qui signe le contratRégion Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégion Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement20005372600010
Adresse postale4 Square Castan
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactLaurane LEJEUNE
Téléphone+33 380444075
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de BESANCON
Numéro d’enregistrement17250005000015
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielPOMONA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement552044992
VilleCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielPOMONA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement552044992
VilleCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielSARL MUTIN PRIMEURS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement353224660
VilleGEVREY CHAMBERTIN
Code postal21220
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officielSAPAM BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement340466663
VilleCHALON-SUR-SAONE
Code postal71100
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielPOMONA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement552044992
VilleCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis191b7e67-c978-436e-9258-ca361ffc2e94  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/05/2026 14:50:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis348183-2026
Numéro de publication au JO S97/2026
Date de publication21/05/2026