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France-Besançon: Véhicules utilitaires II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Office national des forêts 25010Besançon
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France-Besançon: Véhicules utilitaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492009

Date de clôture estimée : 18/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
154818-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. Petitlaurent Olivier
+33 381650875
Office national des forêts
25010
Besançon Cedex 3
FRANCE
14 rue Plançon, BP 51581

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Petitlaurent
+33 381650875
Office National des Forêts
14 rue Plançon
25010
Besançon Cedex 3
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246357&orgAcronyme=b4n
olivier.petitlaurent@onf.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Environnement
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Franche Comté
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les prestations de la présente consultation portent sur la fourniture de véhicules de type fourgons, fourgons 4*4 et un véhicule utilitaire 4*4 destinés à l'agence Travaux de Franche-Comté. Les véhicules devront être livrés avec les spécifications techniques particulières propres à l'office National des Forêts telles que précisées au cahier des clauses administratives et techniques particulières.
Le nombre de fourgons sera compris entre une quantité minimale de 4 et une quantité maximale de 12. (lot 1).
Le nombre de fourgons 4*4 sera compris entre une quantité minimale de 1 et une quantité maximale de 5. (lot 2).
Le nombre de véhicule utilitaire 4*4 sera compris entre une quantité minimale de 1 et une quantité maximale de 3. (lot 3).
La personne publique s'engage, sur la durée du marché, sur un achat de la quantité minimale spécifiée ci-dessus, la quantité maximale est donnée à titre informatif.
Les candidats n'ont pas à apporter de complément aux documents du marché.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires , Fourgons tôlés , Véhicules à moteur , Véhicules à quatre roues motrices
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le nombre de fourgons sera compris entre une quantité minimale de 4 et une quantité maximale de 12. (lot 1).
Le nombre de fourgons 4*4 sera compris entre une quantité minimale de 1 et une quantité maximale de 5. (lot 2).
Le nombre de véhicule utilitaire 4*4 sera compris entre une quantité minimale de 1 et une quantité maximale de 3. (lot 3).
La personne publique s'engage, sur la durée du marché, sur un achat de la quantité minimale spécifiée ci-dessus, la quantité maximale est donnée à titre informatif.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Aide à la navigation.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Descriptif
Véhicule utilitaire de type fourgon 3 places destiné à un usage mixte routier et piste carrossable.
La masse en charge maximale admissible du véhicule doit être inférieure ou égale à 3,5 tonnes.
Le véhicule doit pouvoir être conduit par des titulaires du permis de conduire catégorie B.
Tous les équipements obligatoires de sécurité des véhicules circulant sur le territoire national.
Tous les véhicules doivent être équipés obligatoirement d'une roue de secours normale avec cric et clé.
Tous les véhicules doivent être garantis au moins 2 ans avec kilométrage illimité (garantie pièces et main d'oeuvre).
Tous les véhicules doivent être garantis au moins 6 ans contre la corrosion.
Tous les véhicules doivent être livrés avec le plein de carburant.
Tous les véhicules doivent répondre aux exigences euro v des normes anti-pollution.
Motorisation et transmission.
Tous les véhicules doivent être équipés soit d'une motorisation diesel avec injection (HDI, TDI, DCI, etc.).
Puissance:

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires , Fourgons tôlés , Véhicules à moteur , Véhicules à quatre roues motrices
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Descriptif.
Véhicule utilitaire de type fourgon 3 places destiné à un usage mixte routier et piste carrossable.
La masse en charge maximale admissible du véhicule doit être inférieure ou égale à 3,5 tonnes.
Le véhicule doit pouvoir être conduit par des titulaires du permis de conduire catégorie B.
Tous les équipements obligatoires de sécurité des véhicules circulant sur le territoire national.
Tous les véhicules doivent être équipés obligatoirement d'une roue de secours normale avec cric et clé.
Tous les véhicules doivent être garantis au moins 2 ans avec kilométrage illimité (garantie pièces et main d'oeuvre).
Tous les véhicules doivent être garantis au moins 6 ans contre la corrosion.
Tous les véhicules doivent être livrés avec le plein de carburant.
Tous les véhicules doivent répondre aux exigences euro v des normes anti-pollution.
Motorisation et transmission.
Tous les véhicules doivent être équipés soit d'une motorisation diesel avec injection (HDI, TDI, DCI).
Puissance:

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires , Fourgons tôlés , Véhicules à moteur , Véhicules à quatre roues motrices
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Véhicule 4 roues motrices. Blanc.
Cabine approfondie, portes arrières inversées, 4 places.
Moteur turbo diesel minimum de 140 CV avec 2499 cm3.
Puissance administrative 8cv avec TVA récupérable.
capacité de chargement minimum 1 100 kg.
Capacité de remorquage minimum 3 200 kg.
Garde au sol minimum 200 mm.
ABS, airbags conducteur et passager.
Verrouillage centralisé avec commande à distance.
Système audio.
Sur tapis de sol caoutchouté ou PVC aux places avant.
Hard top avec vitre arrière.
Protection de benne.
ABS, airbags conducteur et passager.
Verrouillage centralisé avec commande à distance.
Système audio.
Hard top avec vitre arrière ferment à clef.
Protection de benne.
Signalisation rétro réfléchissante classe 1.
2 gyrophares et 1 Ak5 led sur barre de toit.
Option: système de navigation (faire un chiffrage séparé).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires , Fourgons tôlés , Véhicules à moteur , Véhicules à quatre roues motrices
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-8400-002
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.6.2015 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 60 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
+33 381826000
+33 381826001
25000
Besançon
30 rue Charles Nodier
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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