1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat d’un engin automoteur sur chenilles, à conducteur porté, équipé d’un broyeur forestier
Description: Le présent marché a pour objet l’achat d’un engin automoteur sur chenilles, à conducteur porté, équipé d’un broyeur forestier, communément appel dans cette consultation « chenillard », avec une reprise du matériel existant pour l’unité de Production Bourgogne-Est de l’Office National des Forêts, agence Etudes et Travaux Bourgogne Franche Comté. L’exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Administratives générales des Fournitures Courantes et Services (CCAG-FCS 2021).
Identifiant de la procédure: 3da02ad1-2866-46a2-90e6-5b39fb071283
Identifiant interne: 2026-8400-007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d’un engin automoteur sur chenilles, à conducteur porté, équipé d’un broyeur forestier
Description: Le présent marché a pour objet l’achat d’un engin automoteur sur chenilles, à conducteur porté, équipé d’un broyeur forestier, communément appel dans cette consultation « chenillard », avec une reprise du matériel existant pour l’unité de Production Bourgogne-Est de l’Office National des Forêts, agence Etudes et Travaux Bourgogne Franche Comté. L’exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Administratives générales des Fournitures Courantes et Services (CCAG-FCS 2021).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON CS 51581
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25010
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Téléphone: 0622113885
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 66ab244f-9a72-49f1-9b3f-44e119f26922 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2026 15:44:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 239227-2026
Numéro de publication au JO S: 68/2026
Date de publication: 08/04/2026
