See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opération des écoles Champagne : Construction d'une nouvelle élémentaire et d'un restaurant scolaire, réaménagement et extension de la maternelle - Lots 1, 3 à 8, 11, 13, 15 à 20
Description: Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 20. Les autres lots (Lots 2, 9, 10, 12 et 14) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. 2 PSE obligatoires pour le lot 11 / Aucune pour les autres lots. Variantes libres. Pas de variantes imposées
Identifiant de la procédure: fb43a422-beea-4b8a-88de-ebefc5263c7c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Délai global de 31 mois pour tous les lots, période de préparation de 2 mois incluse. Ce délai est réparti en 3 phases, la quatrième phase faisant l'objet d'une consultation future pour un lot de désamiantage et démolition de l'ensemble de l'école existante. Les délais prévisionnels sont les suivants : Préparation : 2 mois hors vacances de Noël - Estimation du 1er Décembre 2026 au 12 Février 2027. Phase 1 : démolition préalable préau + locaux provisoires - lot 02 - Estimation 1er Février au 31 Mars 2027. Phases 2 et 3 : 27 mois (1er Avril 2027 - 1e Juin 2029) Réception : 1 mois - Juin 2029 Aménagement utilisateurs : 1er Juillet 2029 Ouverture écoles : fin Août - pré rentrée scolaire 2029/2030. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er décembre 2026. La date prévisionnelle de fin des prestations est le 30 Juin 2029
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENTS - VRD
Description: TERRASSEMENTS - VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: AMENAGEMENTS EXTERIEURS - PORTAILS ET CLOTURES - ESPACES VERTS
Description: AMENAGEMENTS EXTERIEURS - PORTAILS ET CLOTURES - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GROS OEUVRE
Description: GROS OEUVRE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ÉTANCHÉITÉ - COUVERTURE - VEGETALISATION
Description: ÉTANCHÉITÉ - COUVERTURE - VEGETALISATION
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CHARPENTE BOIS - MURS OSSATURE BOIS - BARDAGE BOIS - CLAUSTRA
Description: CHARPENTE BOIS - MURS OSSATURE BOIS - BARDAGE BOIS - CLAUSTRA
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45422000 Travaux de charpenterie
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTÉRIEURES BOIS/ALUMINIUM - OCCULTATIONS
Description: MENUISERIES EXTÉRIEURES BOIS/ALUMINIUM - OCCULTATIONS
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CHARPENTE METALLIQUE METALLERIE - SERRURERIE - BARDAGE - COUVERTURE
Description: CHARPENTE METALLIQUE METALLERIE - SERRURERIE - BARDAGE - COUVERTURE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: ELECTRICITE CFO CFA - SSI
Description: ELECTRICITE CFO CFA - SSI
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: REVÊTEMENTS DE SOLS DURS
Description: REVÊTEMENTS DE SOLS DURS
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description: REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: PEINTURE ET REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
Description: PEINTURE ET REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PLAFONDS SUSPENDUS
Description: PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: APPAREIL ÉLÉVATEUR
Description: APPAREIL ÉLÉVATEUR
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Options:
Description des options: Uniquement Pour Le Lot 11 - Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 01 (Pse01) Brasseurs d'airs Lot 11 Prestation Supplémentaire Eventuelle 02 (Pse02) Module adiabatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 18
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F4D8907D-9B1D-1ECE-F43480B33915AADB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: F4D890A8-AF23-786C-C42C2DD0E7EA8234
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: F4D890BB-933D-7B42-3CEE9250D580D32D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: F4D890CE-D921-9888-58E001C1047BC4DF
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d3ca10f2-f762-47d1-ae15-74d61ac8c26e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 17:10:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 404386-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026
