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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opération des écoles Champagne : Construction d'une nouvelle élémentaire et d'un restaurant scolaire, réaménagement et extension de la maternelle - Lot 3 : Aménagements extérieurs - Portails et clôtures - Espaces verts
Description: Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 3. Variantes libres. Pas de variantes imposées
Identifiant de la procédure: eb295b68-2089-4f46-8ff6-adb1ee7a2e35
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Délai global de 31 mois pour tous les lots, période de préparation de 2 mois incluse. Ce délai est réparti en 3 phases, la quatrième phase faisant l'objet d'une consultation future pour un lot de désamiantage et démolition de l'ensemble de l'école existante. Les délais prévisionnels sont les suivants : Préparation : 2 mois hors vacances de Noël - Estimation du 1er Décembre 2026 au 12 Février 2027. Phase 1 : démolition préalable préau + locaux provisoires - lot 02 - Estimation 1er Février au 31 Mars 2027. Phases 2 et 3 : 27 mois (1er Avril 2027 - 1e Juin 2029) Réception : 1 mois - Juin 2029 Aménagement utilisateurs : 1er Juillet 2029 Ouverture écoles : fin Août - pré rentrée scolaire 2029/2030. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er décembre 2026. La date prévisionnelle de fin des prestations est le 30 Juin 2029
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AMENAGEMENTS EXTERIEURS - PORTAILS ET CLOTURES - ESPACES VERTS
Description: AMENAGEMENTS EXTERIEURS - PORTAILS ET CLOTURES - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 04, rue Robert Schuman
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 31 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9CAB0E9F-C006-DF31-9F7DD9E557EDC1E3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: 9CAB0EE7-9D15-4093-D6070DC5B2BA0496
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Ville: Besançon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 9CAB0F02-F5D7-8004-9D9BC823F8442A53
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 9CAB0F13-BF4F-84ED-2F538FA36F9E9A98
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 9CAB0F2C-0411-1D88-13694BE1C8103983
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 308882fa-babb-4b68-aecb-2ac3b08b9f50 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2026 10:10:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 641832-2026
Numéro de publication au JO S: 180/2026
Date de publication: 17/09/2026
