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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE TRISTAN BERNARD SUR LE QUARTIER DES VAITES
Description: L'opération de construction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes fait partie du programme des équipements publics de la ZAC des Vaîtes et s'établira sur une parcelle d'environ 5 500m² limitrophe du tramway et des liaisons viaires. Le programme des travaux consiste principalement en la construction d'une nouvelle école primaire (maternelle + élémentaire), d'une restauration scolaire, des espaces périscolaires et une salle polyvalente. Concours niveau Esquisse+. Mission de base de MOE bâtiment avec mission complémentaire CSSI. L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 7,05 M euro(s) HT (valeur avril 2024)
Identifiant de la procédure: aa0c6235-f7fe-4db3-afa1-6411b222599c
Identifiant interne: S-PF-1763094
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE TRISTAN BERNARD SUR LE QUARTIER DES VAITES
Description: L'opération de construction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes fait partie du programme des équipements publics de la ZAC des Vaîtes et s'établira sur une parcelle d'environ 5 500m² limitrophe du tramway et des liaisons viaires. Le programme des travaux consiste principalement en la construction d'une nouvelle école primaire (maternelle + élémentaire), d'une restauration scolaire, des espaces périscolaires et une salle polyvalente. Concours niveau Esquisse+. Mission de base de MOE bâtiment avec mission complémentaire CSSI. L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 7,05 M euro(s) HT (valeur avril 2024)
Identifiant interne: S-PF-1763094
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et efficacité de l'organisation interne, et externe, des locaux, des surfaces et des circulations entre bâtiments
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités architecturales, qualités paysagères et intégration dans le site
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance énergétique et environnementale du projet
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 4,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et pérennité des solutions techniques proposées
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et phasage de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère:
Type: Coût
Description: Economie générale du projet : compatibilité avec l'enveloppe prévisionnelle allouée aux travaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 319 123,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marché de services à attribuer au lauréat ou à l’un des lauréats selon le règlement d’un concours
Autre justification: Le marché fait suite à une procédure sans publicité ni mise en concurrence attribué au lauréat du concours de Moe restreint
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: a+ samueldelmas architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 319 123,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 913753
Titre: Marche De Maitrise D'Oeuvre Construction D'Un Nouveau Groupe Scolaire Tristan Bernard Sur Le Quartier Des Vaites
Date de conclusion du marché: 15/05/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 63A1FD62-AA09-5E86-B3A7F91451774A2D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 63A1FD82-C47B-9EEB-30B56DAA1009F889
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 63A1FDB3-C4C1-3625-690F026570FF6586
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 63A1FDEF-D936-9641-269F8B17976F16A6
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: a+ samueldelmas architectes urbanistes
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1763094-1-0-1
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e0fcf815-fb85-4df4-8184-92e14d0a9acc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 17:21:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 19731-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
