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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales - Lot n°3 : Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant estimatif ci-dessous correspond au montant maximum du marché et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant minimum du marché est de 30 000 euro(s) HT, toutes périodes comprises. Relance du lot n°3 notifié en mai 2025 et arrivé à échéance (seuil atteint)
Identifiant de la procédure: 72014882-30e3-4115-803f-2233c592e68b
Identifiant interne: 2025-FCS-EDUC-0263
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant maximum sur le nombre total d'années d'exécution du marché (du 20/03/2026 au 30/04/2027, renouvelable 2 fois 1 an). La date d'attribution indiquée ci-dessus correspond à la date de notification du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Description: Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale démarre dès notification du marché (date estimative : 01/04/2026) et arrive à échéance le 30/04/2027, quel que soit la date de prise d'effet du marché. Information complémentaire : le montant maximum annuel de ce lot est de 80 000 euro(s) Ht la première période, et 70 000 euro(s) les périodes suivantes. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 839463-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 220 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 914211
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales - Lot n°3 : Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BMB CYRANO
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 914211
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales - Lot n°3 : Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 460C2266-C070-9F49-2066425D407619DD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 460C2294-D3E3-8254-370A88DA08F8BEE8
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 460C22A7-F73A-E779-62B9C01AE708AB9C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 460C22C1-D548-DBAE-DB8A879DBE8BB737
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1754791-1-1-1
Adresse postale: Zac l'Orme des Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code postal: 42340
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BMB CYRANO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1754791-1-1-2
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles de Gaulle - Bp 50307
Ville: Beaune
Code postal: 21208
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380246684
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: afcbd52e-b6a4-4d5c-b15c-12e78ee855ec - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 17:08:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 207624-2026
Numéro de publication au JO S: 60/2026
Date de publication: 26/03/2026
