1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance et travaux sur les ascenseurs du parc d'Habitat 25 et Néolia
Description: Maintenance et travaux sur les ascenseurs du parc d'Habitat 25 et Néolia
Identifiant de la procédure: a432d065-f24b-42a2-8ffc-7fe52b5d2a76
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 87 ascenseurs Besançon
Description: 87 ascenseurs Besançon Marché ordinaire comprenant la maintenance des appareils et une partie à bons de commande pour des travaux ponctuels et envisagés avec un montant maximum
Identifiant interne: 2024-0032-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois, par périodes d'un an
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 98 ascenseurs Besançon, Pontarlier, Lons le Saunier
Description: 98 ascenseurs Besançon, Pontarlier, Lons le Saunier Marché ordinaire comprenant la maintenance des appareils et une partie à bons de commande pour des travaux ponctuels et envisagés avec un montant maximum
Identifiant interne: 2024-0032-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois, par périodes d'un an
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 60 ascenseurs Audincourt, Baume les Dames, Montbéliard, Sochaux, ...
Description: 60 ascenseurs Audincourt, Baume les Dames, Montbéliard, Sochaux, ... Marché ordinaire comprenant la maintenance des appareils et une partie à bons de commande pour des travaux ponctuels et envisagés avec un montant maximum
Identifiant interne: 2024-0032-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois, par périodes d'un an
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 88 ascenseurs Montbéliard, Belfort, Bethoncourt,...
Description: 88 ascenseurs Montbéliard, Belfort, Bethoncourt,... Marché ordinaire comprenant la maintenance des appareils et une partie à bons de commande pour des travaux ponctuels et envisagés avec un montant maximum
Identifiant interne: 2024-0032-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois, par périodes d'un an
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 62 ascenseurs Bas Rhin
Description: 62 ascenseurs Bas Rhin Marché ordinaire comprenant la maintenance des appareils et une partie à bons de commande pour des travaux ponctuels et envisagés avec un montant maximum
Identifiant interne: 2024-0032-5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois, par périodes d'un an
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 88 ascenseurs Haut Rhin
Description: 88 ascenseurs Haut Rhin Marché ordinaire comprenant la maintenance des appareils et une partie à bons de commande pour des travaux ponctuels et envisagés avec un montant maximum
Identifiant interne: 2024-0032-6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois, par périodes d'un an
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 927 432,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR
Offre:
Identifiant de l’offre: TK ELEVATOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 366 432,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024 068 01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 348 880,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024 068 02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 213 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024 068 03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 324 024,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché NEOLIA - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORONA
Offre:
Identifiant de l’offre: ORONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 301 280,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché NEOLIA - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 373 216,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché NEOLIA - LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement: 27250001800010
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25041
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381827650
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17250111600583
Adresse postale: 1, rue Mégevand
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381651300
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TK ELEVATOR
Numéro d’enregistrement: 72202474202632
Département: 25
Adresse postale: 11, rue de Lirenne
Ville: ECOLE VALENTIN
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 970809332
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 54210780000140
Département: 68
Adresse postale: 6, rue Bartholdi
Ville: ENSISHEIM
Code postal: 68190
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 389423130
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ORONA
Numéro d’enregistrement: 43024385700199
Adresse postale: 19, rue Flora Tristan
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67200
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388287550
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb31f095-1cc6-4f42-82de-3d161bd2fa48 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/01/2025 15:46:08 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 22173-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025
