A proximité de Besançon 25043 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon
25000 Besançon
Tel : 0381878889
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de poubelles.

Prestation de lavage complet (intérieur et extérieur) des conteneurs (aériens, semi enterrés et enterrés) d'apport volontaire de déchets situés sur l'ensemble du territoire de Grand Besançon Métropole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/03/2026
JOUE - 183213-2026
183213-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage de poubelles – Prestation de lavage complet (intérieur et extérieur) des conteneurs (aériens, semi enterrés et enterrés) d'apport volontaire de déchets situés sur l'ensemble du territoire de Grand Besançon Métropole
OJ S 53/2026 17/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Besançon Métropole
Adresse électroniqueceline.pecclet@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation de lavage complet (intérieur et extérieur) des conteneurs (aériens, semi enterrés et enterrés) d'apport volontaire de déchets situés sur l'ensemble du territoire de Grand Besançon Métropole
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La prestation de lavage concerne le nettoyage des conteneurs de tout type (préhension de type Kinshofer) dédiés aux déchets ménagers recyclables, verre, papier, carton, et ordures ménagères résiduelles situés à l'intérieur du périmètre de Grand Besançon Métropole
Identifiant de la procédure13a87761-c93a-47c7-9ce6-f9a818b7c696
Identifiant interne2025-FCS-DGD-0269
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA299 999,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePrestation de lavage complet (intérieur et extérieur) des conteneurs (aériens, semi enterrés et enterrés) d'apport volontaire de déchets situés sur l'ensemble du territoire de Grand Besançon Métropole
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La prestation de lavage concerne le nettoyage des conteneurs de tout type (préhension de type Kinshofer) dédiés aux déchets ménagers recyclables, verre, papier, carton, et ordures ménagères résiduelles situés à l'intérieur du périmètre de Grand Besançon Métropole
Identifiant interneS-PF-1745801
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Date de fin de durée28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 1 an par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur811123-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis299 999,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre299 999,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCITEC Environnement
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre299 999,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat305551
TitrePrestation de lavage complet (intérieur et extérieur) des conteneurs (aériens, semi enterrés et enterrés) d'apport volontaire de déchets situés sur l'ensemble du territoire de Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession13/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0FBD4F6B-EC51-D9AD-54E0451312C7E0AC
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGrand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement72519
Adresse postale4 rue Gabriel Plançon
VilleBesancon
Code postal25043
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactVIGNOT Anne
Adresse électroniqueceline.pecclet@grandbesancon.fr
Téléphone0381878889
Adresse internethttps://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement0FBD4F91-E5F9-7000-CD535101FE88B992
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement0FBD4FA4-CD23-45E3-3229270B83FAC0CB
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement0FBD4FB4-D29D-6A29-1852D1140B16E786
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCITEC Environnement
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1745801-1-0-1
Adresse postale42 rue Paul Sabatier
VilleCrissey
Code postal71530
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Téléphone0385472700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis778ab36c-af37-45b8-9fc7-19d241c83658  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 17:13:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis183213-2026
Numéro de publication au JO S53/2026
Date de publication17/03/2026