A proximité de Besançon 25043 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon
25000 Besançon
Tel : 0381878889
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 28/08/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 PHASE CANDIDATURE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2026
JOUE - 473087-2026
473087-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain – MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 PHASE CANDIDATURE
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Besançon Métropole
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Activité de l’entité adjudicatriceProduction, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3 PHASE CANDIDATURE
DescriptionAccord cadre composite Avec tranches optionnelles
Identifiant de la procédure412a57d1-662c-4373-bc7e-8b982821ef4a
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBesançon  
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX PHASE CANDIDATURE
DescriptionMARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UNE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT EN INTERFACE TRANCHE 3
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBesançon  
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début18/12/2026
Durée364 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner04/09/2026
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Description de la garantie financièreLes modalités de financements et de paiement sont décrites dans les pièces de la consultation
Date limite de réception des offres28/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratprécisées dans les documents de la consultation
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice. Forme imposée lors de la phase offre : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financierLes modalités de financements et de paiement sont décrites dans les pièces de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRAND BESANCON METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement89E9E209-E883-C513-115029695C4D65B6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGrand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement65134
Adresse postale4 rue Gabriel Plançon
VilleBesancon
Code postal25043
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactFAGAUT Ludovic
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone0381878889
Adresse internethttps://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGRAND BESANCON METROPOLE
Numéro d’enregistrement89E9E24D-A721-AAF3-10A3EECBBA302A96
Adresse postale4 rue Gabriel Plançon
VilleBesancon
Code postal25043
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone0381878889
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement89E9E265-CC32-EA19-F4C05F443ECF7A04
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement89E9E2A3-E434-067C-EEFD327564A1492B
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement89E9E2F9-DBED-1C3C-F5AB196C46350904
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc1fbb091-22d5-423c-ad7a-a2374b29e89e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis08/07/2026 11:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis473087-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026