A proximité de Besançon 25043 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon
25000 Besançon
Tel : 0381878889
Secteurs d'activité
Services de réinsertion.

Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/03/2026
JOUE - 182388-2026
182388-2026 - Résultats
France – Services de réinsertion – Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
OJ S 53/2026 17/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Besançon Métropole
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreInsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Identifiant de la procédure8b9b4775-b094-49cb-9f37-aae84055dcd3
Identifiant interne2025-FCS-DGD-0230
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature complémentaire (cpv): 75231240 Services de réinsertion
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA299 999,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreInsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Identifiant interneS-PA-1729148
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature complémentaire (cpv): 75231240 Services de réinsertion
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/02/2026
Durée36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur801070-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la démarche d'insertion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût du dispositif d'insertion sociale et professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis299 999,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre299 999,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINTERMED
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre299 999,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat305550
TitreInsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Date de conclusion du marché/concession13/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0F4E4B25-F097-18EE-9147FE51433C56DE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGrand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement65134
Adresse postale4 rue Gabriel Plançon
VilleBesancon
Code postal25043
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactVIGNOT Anne
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone0381878889
Adresse internethttps://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement0F4E4B66-F064-1775-A43C882D47EA848A
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement0F4E4B7C-9DFC-FFF6-D591AD483A0183C8
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement0F4E4B8B-DB12-6A86-E80A4C0359F27F6D
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielINTERMED
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1729148-1-0-1
Adresse postale121 Grande rue
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemathilde.huot-marchand@intermedges.fr
Téléphone0381815479
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8d4daa1d-760d-413f-8486-6ac065e3d3f8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 17:01:15 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis182388-2026
Numéro de publication au JO S53/2026
Date de publication17/03/2026