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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Description: Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une optimisation et une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole se sont associés, sous forme d'un groupement de commandes, pour passer un accord-cadre portant sur l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour les deux collectivités. Le coordonnateur est le Grand Besançon Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et les lots 2, 3 et 4 à 1 seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Identifiant de la procédure: 4cbd1477-915e-441b-a257-aaee72730a4f
Identifiant interne: 2026-FCS-PAV
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32584000 Supports d'informations
Nomenclature complémentaire (cpv): 32584000 Supports d'informations
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant indiqué dans "Valeur totale" correspondant au montant maximum pour les 4 lots sur la durée totale du marché (soit 3 ans)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PLV extérieure et intérieure : bâches, kakémonos, calicots, banner-up
Description: PLV extérieure et intérieure : bâches, kakémonos, calicots, banner-up... Critères de sélection des offres : Valeur technique 30% Prix 70 %
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32584000 Supports d'informations
Nomenclature complémentaire (cpv): 32584000 Supports d'informations
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 860633-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne
Description: Panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne Critères de sélection des offres : Valeur technique 30% Prix 70 %
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32584000 Supports d'informations
Nomenclature complémentaire (cpv): 32584000 Supports d'informations
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 860633-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Adhésifs et vitrophanie
Description: Adhésifs et vitrophanie Critères de sélection des offres : Mesures environnementales 25% Prix 75 %
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32584000 Supports d'informations
Nomenclature complémentaire (cpv): 24911200 Adhésifs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 860633-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Covering du tramway
Description: Covering du tramway Critères de sélection des offres : Valeur technique 20% Prix 50 % Délais d'exécution 30 %
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32584000 Supports d'informations
Nomenclature complémentaire (cpv): 24911200 Adhésifs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 860633-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 870 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGIPUB
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 305549
Titre: Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et Plv pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUPLIGRAFIC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 305549
Titre: Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et Plv pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COURVOISIER PUBLICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 305549
Titre: Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et Plv pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DS IMPRESSION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 305598
Titre: Panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COURVOISIER PUBLICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 305602
Titre: Adhésifs et vitrophanie
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGIPUB
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 305603
Titre: Covering du tramway
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 447D3A6A-98DF-C30A-E02BA53AFADD9A8B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Téléphone: 0381878889
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 447D3AC5-ADC0-2165-CB528224C88769F0
Adresse postale: Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381878889
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: 447D3AD6-F068-AE31-2F15EA0C34FDAC1D
Adresse postale: Cam2 2 rue Mégevand, null
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381615050
Télécopieur: 0381615099
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 447D3AFC-BD99-5CEC-3206ED7E3293D8CC
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 447D3B2F-C59D-A877-733B3FC2E96662C4
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 447D3B3F-B101-597E-2B44394634C1C6A8
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AGIPUB
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1758806-1-1-1
Adresse postale: 32 rue Thomas Edison
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DS IMPRESSION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1758806-1-2-1
Adresse postale: 8 rue de l'artisanat
Ville: Geudertheim
Code postal: 67170
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: COURVOISIER PUBLICITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1758806-1-3-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: AGIPUB
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1758806-1-4-1
Adresse postale: 32 rue Thomas Edison
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: DUPLIGRAFIC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1758806-1-1-2
Adresse postale: 20, avenue Graham Bell
Ville: Bussy Saint Georges
Code postal: 77601
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: COURVOISIER PUBLICITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1758806-1-1-3
Adresse postale: 42 Grande Rue
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 34b1d746-3609-4864-981e-a54e48f722ea - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 16:24:55 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 210101-2026
Numéro de publication au JO S: 60/2026
Date de publication: 26/03/2026
