A proximité de Besançon 25043 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon
25000 Besançon
Tel : +33 381878889
Secteurs d'activité
Bicyclettes.

ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DESTINES A LA LOCATION LONGUE DUREE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/06/2025
JOUE - 390239-2025
390239-2025 - Résultats
France – Bicyclettes – ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DESTINES A LA LOCATION LONGUE DUREE
OJ S 114/2025 17/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Besançon Métropole
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DESTINES A LA LOCATION LONGUE DUREE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les minimums et maximum sont fixés en quantité pour la durée de l'accord cadre : Nombre minimum / maximum de vélos sur la durée du marché : 160 / 500 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. (le montant indiqué au présent avis est donc celui issu du détail quantitatif estimatif)
Identifiant de la procédureffc77f6c-91ae-40e2-99e4-b6abcc349837
Identifiant interne2025-FCS-DVD-0077
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DESTINES A LA LOCATION LONGUE DUREE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les minimums et maximum sont fixés en quantité pour la durée de l'accord cadre : Nombre minimum / maximum de vélos sur la durée du marché : 160 / 500 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. (le montant indiqué au présent avis est donc celui issu du détail quantitatif estimatif)
Identifiant interneF-PF-1620831
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur197208-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis312 435,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre312 435,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielgroupe VIRAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché305032
TitreAcquisition De Velos A Assistance Electrique Destines A La Location Longue Duree
Date de conclusion du marché23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement22407623-EAD8-3F11-F85AEEE267252280
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGrand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement65134
Adresse postale4 rue Gabriel Plançon
VilleBesancon
Code postal25043
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactVIGNOT Anne
Adresse électroniquecommande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone0381878889
Adresse internethttps://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement22407643-C581-CAE6-C1CECEA62ED094DD
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement22407653-F23E-964A-1558973C9DB80985
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielgroupe VIRAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1620831-1-0-1
Adresse postale8 B rue Jacquard
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Téléphone0608014977
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis70f31b6e-850d-4509-9e5e-88a202cee841  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/06/2025 17:05:41 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis390239-2025
Numéro de publication au JO S114/2025
Date de publication17/06/2025