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25 construction de huit maisons individuelles, rue Louise-Blazer, à Besançon 25 construction de huit maisons individuelles, rue Louise-Blazer, à Besançon construction de 8 maisons individuelles - rue Louise Blazer 25000 Besançon. lieu : 6 rue André Boulloche - B.P. 2147 ...
Grand Besançon Habitat 25052Besançon
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25 construction de huit maisons individuelles, rue Louise-Blazer, à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097600

Date de clôture estimée : 16/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-77532

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Besançon Habitat.
Correspondant : M. le directeur général, 6 rue André Boulloche - B.P. 2147 25052 Besançon Cedex tél. : 03-81-41-42-43 poste : 0381522020.

Objet du marché : construction de 8 maisons individuelles - rue Louise Blazer 25000 Besançon.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : besançon.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs:
Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. L'unité monétaire utilisée sera l'euro

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juin 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
TIREP - 8 rue Jacquard - zI Trépillot - 25000 BESANCON
Téléphone : 03 81 47 64 55 Télécopie : 03 81 47 64 52 - mail : repro@tirep.fr
Les documents sont téléchargeables sur le site : (https://www.marches-securises.fr)
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordres administratifs et techniques peuvent être obtenus :
Grand Besançon Habitat - 6 rue André Boulloche - B.P. 2147 - 25052 BESANCON Cedex, correspondant : Eric DELEVOYE - tél : 03.81.41.42.43 - télécopieur : 03.81.52.20.20
ARCHI et DESIGN - 15 rue de la Prévoyance 25000 BESANCON - M. Alain Brustel : Tél. : 03 81 50 63 35 - mail : brustel.alain@wanadoo.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
Grand Besançon Habitat - M. le directeur général - 6 rue André Boulloche - B.P. 2147 - 25052 BESANCON. Cedex.
Conformément à l'article 56 du code des marché publics, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Les offres seront transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mai 2014.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Gros oeuvre.
Lot 2 - Charpente Couverture Etanchéité.
Lot 3 - Traitement des façades.
Lot 4 - Platrerie Isolation Plafonds.
Lot 5 - Menuiseries extérieures PVC.
Lot 6 - Menuiseries intérieures bois.
Lot 7 - Revetements de sol faience.
Lot 8 - Peinture.
Lot 9 - Plomberie sanitaire.
Lot 10 - chauffage gaz VMC.
Lot 11 - Electricité.
Lot 12 - Terrassement VRD.
Lot 13 - Espaces verts.

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