Centrale des marchés
25 Enlèvement des monstres et objets encombrants pouvant être abandonnés dans les parties communes du Patrimoine de Grand Besançon Habitat à Besançon 25 Enlèvement des monstres et objets encombrants pouvant être abandonnés dans les parties communes du Patrimoine de Grand Besançon Habitat à Besançon code_postal : 25052 lieu : office Public d...
Grand Besançon Habitat 25052Besançon 0381522020
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25 Enlèvement des monstres et objets encombrants pouvant être abandonnés dans les parties communes du Patrimoine de Grand Besançon Habitat à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049345

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/04/14)
126503-2014
BOAMP (10/04/14)
14-56346

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Grand Besançon Habitat, office Public de l'habitat de Besançon 6, rue André Boulloche B.P. n° 2147, à l'attention de mr le directeur général, F-25052 Besancon. Tél. : (+33) 3 81 41 42 43. Fax : (+33) 3 81 52 20 20.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché " à bons de commande " - enlèvement des monstres et objets encombrants pouvant être abandonnés dans les parties communes du patrimoine de Grand Besançon Habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : besançon et environs.
Code NUTS : FR431.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché " à bons de commande " - enlèvement des monstres et objets encombrants pouvant être abandonnés dans les parties communes du patrimoine de Grand Besançon Habitat.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix des prestations. Pondération : 60.
2. la valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 232-402927 du 29/11/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Marché " à bons de commande " - Enlèvement des monstres et objets encombrants pouvant être abandonnés dans les parties communes du patrimoine de Grand Besançon Habitat
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ATN 25, pour un prix unitaire (H.T.) de 12.00 EUR le M3, 3, chemin de Palente, F-,25000 Besançon.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 229 A, annonce n° 122 du 28 novembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 30, rue Charles Nodier, F-25000 Besançon Tél. : (+33) 3 8 1 82 6 0 00
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif, 30, rue Charles Nodier,F-,25000 Besançon, tél. : (+33) 3 8 1 82 6 0 00,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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