Centrale des marchés
Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location cp : 25043 designation : Grand Besançon adresse : 4 rue Gabriel Plançon tel : (+33) 3-81-87-89-90 mel : sylvie.glorieux...
Grand Besançon 25043Besançon sylvie.glorieux@grandbesancon.fr
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Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4201113

Date de clôture estimée : 18/01/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/12/18)
563662-2018
BOAMP (20/12/18)
18-176702

Département(s) de publication : 25
Annonce No 18-176702
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Grand Besançon, Numéro national d'identification : CAGB, 4 rue Gabriel Plançon, 25043, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 87 89 90, Courriel : sylvie.glorieux@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://marches.grandbesancon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : http://www.marches.grandbesancon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches.grandbesancon.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location
Numéro de référence : 2018-MOB-VAE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34422000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location
Lot nº : 0
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Caractéristiques techniques des vélos proposés / Pondération : 20
     2. Organisation proposée par le titulaire pour l'exécution du marché / Pondération : 20
     3. Garanties proposées / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de réaliser des prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le marché peut fait l'objet d'un financement dans le cadre du FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Le titulaire devra obligatoirement chiffrer les deux variantes exigées suivantes, nouvelle dénomination des prestations supplémentaires éventuelles :1 - l'assistance progressive des VAE2 - freins à disques

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Attestation du candidat mentionnant qu'il ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les matériels objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principaux projets similaires, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration sur l'honneur du soumissionnaire
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 janvier 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date : 21 janvier 2019
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, BESANCON CEDEX 3, F, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 décembre 2018
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