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A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Epf Doubs Bfc
PROFIL D'ACHETEUR
21 Rue Pergaud
25000 BESANCON
Tel : +33 381826655
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 04/07/2025  
Accès au DCE
2 Lots
Lot 1
1 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » . Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières
Lot 2
2 : Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ». Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants »
Secteurs d'activité
Services d'assurance responsabilité civile.

Assurance responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 27/05/2025
BOAMP - 25-59929
Avis de marché - Avis n° 25-59929 du 27/05/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-59929
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Epf Doubs Bfc
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 49390110200027
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Profil d'acheteur
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Assurance responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : 21 rue Louis Pergaud 25000 - BESANCON
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 1 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » . Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : BESANCON
  • Description du lot : 2 : Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ». Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants »
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : BESANCON
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2025
Accès au DCE