Centrale des marchés
25 quartier brun - création des salles eic neb simu - bâtiment 090 - id plimat 31028 à Besancon 25 quartier brun - création des salles eic neb simu - bâtiment 090 - id plimat 31028 à Besancon besancon (25) - quartier BRUN - création des salles eic neb simu - bâtiment 090 - id Plimat 31028. l...
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25 quartier brun - création des salles eic neb simu - bâtiment 090 - id plimat 31028 à Besancon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146399

Date de clôture estimée : 15/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/07/14)
14-102116

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ESID de Metz.
Correspondant : Mme Muller Catherine, rue du maréchal Lyautey - cs 30 001 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001 57044 Metz Cedex 01 tél. : 03-55-74-80-44 télécopieur : 03-55-74-80-29 courriel : usid-metz.marches@defense.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : besancon (25) - quartier BRUN - création des salles eic neb simu - bâtiment 090 - id Plimat 31028.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45223220.

Lieu d'exécution : quartier Brun, 25000 Besancon.

Code NUTS : øFR431ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
besancon (25) - quartier BRUN - création des salles eic neb simu - bâtiment 090 - id Plimat 31028
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché s'inscrit dans le cadre du déploiement des Espaces Collectifs d'lnstruction (Eci) de Numérisation de l'espace de Bataille (Neb) par Slmulation (Simu) piloté par l'emat.
Les besoins avérés du régiment en postes de travail sont de 34. A ce jour, seuls 14 postes sont disponibles en salle SIAM du bâtiment 047. Toutefois, cette salle ne peut pas accueillir les 20 postes supplémentaires et les autres salles du bâtiment 047 sont dédiées, 2 fois par semaine, à la Jdc.
Il est donc envisagé de déployer ces 34 postes de travail dans un lieu unique, en l'occurrence, le bâtiment 090.
Le présent marché est passé sur la base des dispositions de l'article 5 du Code des marchés publics et prend en compte des objectifs de développement durable.
Il est passé en accord avec les principes établis pour garantir une gestion forestière durable telle que définie par l'organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (Fao) : " la gestion durable des forêts signifie la gestion et l'utilisation des forêts et des terrains boisés d'une manière et à une intensité telles qu'elles maintiennent leur diversité biologique, leur productivité, leur capacité de régénération, leur vitalité et leur capacité à satisfaire, actuellement et pour le futur, les fonctions écologiques, économiques et sociales pertinentes aux niveaux local, national et mondial, et qu'elles ne causent pas de préjudices à d'autres écosystèmes. "
Les modalités retenues pour faire respecter la gestion durable des forêts sont précisées dans le ccap.
Lors de l'exécution du marché, le titulaire du lot 02 devra fournir le certificat attestant que le bois utilisé est issu de forêts gérées durablement.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le présent marché est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Avance correspondant à 5 % du montant du marché
- acomptes mensuels par virements
- prix fermes actualisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pour chaque lot sera conclu :
- soit avec un opérateur économique unique,
- soit avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement solidaire chacun des opérateurs économiques est engagé pour la totalité du marché.
La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne seraient pas de son fait, le groupement pourra demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant le cas échéant à l'acceptation du représentant du pouvoir adjudicateur un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononcera sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : la sélection des candidatures se fera conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics.
Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 43 ou qui, le cas échéant, après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52 du code, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces et renseignements demandés ci-après ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
Les candidats doivent justifier et apporter la preuve de leurs capacités juridiques, économiques, financières, techniques et professionnelles à réaliser tous les travaux pour lesquels ils se portent candidats et en assurer la coordination.
Les capacités s'apprécient globalement tous opérateurs économiques confondus composant la candidature.
A cette fin, il sera fourni obligatoirement pour chaque opérateur économique les renseignements concernant la situation propre du candidat, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique, les renseignements et les formalités nécessaires pour l'évaluation de leurs capacités économique et financière, professionnelle et technique minimales requises.
Tous les documents établis ou renseignés par le candidat doivent être datés et signés par une personne habilitée à engager l'entreprise.
Pour présenter ces renseignements, le candidat utilisera les imprimés dc1 et dc2 joints au présent dossier de consultation et qui contiennent certains des éléments demandés.
Ces imprimés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances : www.economie.gouv.fr.



Situation juridique - références requises : lettre de candidature (formulaire dc1), incluant notamment :
- les pouvoirs des cotraitants habilitant le mandataire à signer l'offre en cas de groupement ;
- une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (art 44 du cmp)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire dc2), incluant notamment :
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (art.43 et 44 du cmp).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire dc2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires doit être adapté aux travaux pour lesquels le(ou les) opérateur(s) économique(s) composant la candidature se porte(nt) candidat(s).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste de références de travaux exécutés au cours des trois dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation.
Cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de complexité comparable, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels les travaux ont été réalisés, avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé de l'opération.
Cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique.
En l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens.
La preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée :
- par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de travaux,
- par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle,
- par des certificats de qualité.
Les entreprises de création récente sont invitées à justifier de leurs capacités financières, techniques, ainsi que de leurs références professionnelles par tout moyen.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le niveau de qualification souhaité est le suivant (ou références similaires) :
lot n°2 : Qualibat 3552 (fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois - technicité confirmée)
lot n°4 : Qualibat 6611( fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires technicité courante)
lot n°5 : qualifelec e2 (études et réalisation de travaux d'installations d'équipements électriques pour les locaux à usage professionnel.

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 septembre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-PMO05-010.

Renseignements complémentaires : délai global de l'ensemble des lots :
Les travaux seront exécutés dans le délai de quatre (4) mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer. La période de préparation de deux (2) (mois), incluse dans ce délai débutera par ordre de service.
Délai propre à chaque lot :
Le délai propre à chaque lot sera déterminé dans le calendrier détaillé d'exécution des travaux établi dans les conditions fixées à l'article 4.1 du ccap.
Conditions de retrait du dossier de consultation
les demandes de dossier de consultation (remis sous format cd) peuvent être adressées par courrier, par télécopieur ou par courrier électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Le dossier de consultation peut être retiré sur place à la même adresse.
Le dossier de consultation est également disponible et peut être téléchargé sur le site : www.marches-publics.gouv.fr
établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Service achats infrastructure (sai)
section achats investissement
1 rue du maréchal Lyautey
Cs 30001
57044 Metz Cedex 01
n° télécopieur : 03 55 74 80 29
adresse mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr
(horaires d'ouverture du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16 heures ; le vendredi de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h30)
la visite des lieux est obligatoire.
Les entreprises devront, pour se rendre sur le site, s'adresser à :
M. Dinet Loic
Tél. : 03.81.87.27.84
loic.dinet@intradef.gouv.fr
afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de 3 jours devra être respecté.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 03 tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe-ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 03 tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe-ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 démolition- gros oeuvre.
La dépose soignée du bloc porte en bois côté Nord ;
- la démolition soignée de la condamnation de la porte Nord (maçonnerie de bloc de béton creux d'épaisseur 20 cm) ;
- la démolition complète et toute hauteur du mur en maçonnerie de bloc de béton (ép. 10 cm) entre les locaux 02 et DIRISI ;
- la démolition complète des anciens conduits de cheminée en pierre dans les locaux 01 et 03 ;
- les études, la conception, le dimensionnement des ouvrages à réaliser ;
- la création de 2 ouvertures (y c. Les étaiements provisoires, la réalisation des seuils, jambages et linteaux en béton armé) :
- dans le mur en maçonnerie de bloc de béton creux (ép. 20 cm), pour l'accès au local 01 depuis le local 02 ;
- dans le mur en maçonnerie de bloc de pierre (ép. 42 cm), pour l'accès au local 03 depuis le local 02 ;
- la reprise d'une partie du réseau d'eaux pluviales existant vétuste sur la façade Nord :
- création d'un regard de pied de chute en bas d'une descente d'eaux pluviales (voir plans) ;.

C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Lot(s) 2 menuiseries intérieures et extérieures.
La dépose des portes extérieures (x 5 unités) ;
- la fourniture et pose des portes extérieures (x 6 unités) ;- lla fourniture et pose de 2 portes intérieures ;
- la fourniture et pose de panneaux d'identification des locaux ;
- la fourniture d'un organigramme des clés.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 3 plâtrerie - isolation - peinture - revêtement de sol.
Local 02 :
- la réalisation du doublage (y c. Isolation) et redressage des murs extérieurs et de refends (toute hauteur) ;
- la fourniture et la pose d'une isolation du plénum sur le métal déployé (2 couches croisées de laine minérale d'épaisseur 150 mm) ;
- la fourniture et la pose des revêtements muraux (toile de verre + mise en peinture) ;
- la fourniture et la pose d'un revêtement de sol type carrelage ;
- la fourniture et la pose des plinthes.
Local 01 et 03 :
- la réfection des murs à l'emplacement des anciens conduits de cheminées (déposées par le titulaire du lot 01), à l'identique de l'existant dans ces locaux ;
-la réfection des peintures murales.
Local administrateur :
- la réfection des peintures murales du local.
Local DIRISI :
- la fourniture et la pose d'une isolation du plénum sur le métal déployé (2 couches croisées de laine minérale d'épaisseur 150 mm).

C.P.V. - Objet principal : 45410000
Objets supplémentaires : 45430000, 45440000, 45320000.
Lot(s) 4 plafond suspendu.
La réalisation du plafond suspendu du local 02 en dalle 600x600mm.

C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Lot(s) 5 electricité.
Les études par un bureau d'étude agréé, y compris les dimensionnements, notes de calculs, tracés, schémas électriques, dessins d'exécution et de détails des ouvrages (bt + cf) ;
- les installations de 1ère catégorie (Bt) ;
- les installations courant faible (cf) ;
- les installations d'éclairage intérieur et extérieur ;
- les installations de mise à la terre ;
- la vérification initiale des installations électriques par un organisme de contrôle accrédité à cet effet.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Lot(s) 6 chauffage.
La réfection du calorifugeage des réseaux de chauffage existants dans les combles et plénums,
- la modification du réseau de chauffage existant,
- la réalisation du réseau de chauffage du local 02 avec tous les équipements nécessaires,
- la fourniture et la pose des équipements émetteurs de chaleur,
- la distribution du chauffage,
- la régulation.

C.P.V. - Objet principal : 45232141.

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