1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSMM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: marché maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension des locaux de Supmicrotech
Description: marché maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension des locaux de Supmicrotech
Identifiant de la procédure: 05177395-0670-431f-9ceb-8f5f4822003f
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Concours de maitrise d'œuvre
Description: Maitrise d'œuvre pour le réaménagement et l'extension des locaux de Supmicrotech
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ENSMM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENSMM
Numéro d’enregistrement: 19250082500026
Adresse postale: 26 RUE DE L'EPITAPHE
Ville: Besancon cedex
Code postal: 25030
Pays: France
Téléphone: 0381402700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ffb32ad-83ad-4e85-84ef-9b34349fa244 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 16:12:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 214317-2024
Numéro de publication au JO S: 72/2024
Date de publication: 11/04/2024
