Centrale des marchés
ensmm_Mapa07-2013 25 fourniture d'un cryogénérateur et son cryostat destinés à la construction d'un oscillateur saphir de très haute stabilité à Besançon ville : Besançon Cedex pays : F- lieu : 26 rue de l'ep...
ENSMM 25030Besançon elisabeth.taibo@ens2m.fr 0381402713
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Marché public ou privé
Référence du marché : 742936

Date de clôture estimée : 17/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210442-2013
BOAMP (27/06/13)
13-114042

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ENSMM. Code d'identification nationale : 19250082500026, 26 rue de l'epitaphe 26 rue de l'epitaphe, à l'attention de Mme TAIBO Elisabeth, F-25030 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 40 27 10. E-mail : elisabeth.taibo@ens2m.fr. Fax : (+33) 3 81 40 27 13.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ens2m.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Accès électronique à l'information : http://www.ens2m.fr/

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : ENSMM Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques. Code d'identification nationale : 19250082500026, 26 rue de l'epitaphe, contact : département Temps-Fréquence, à l'attention de M. Vincent GIORDANO, F-25030 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 40 28 02. E-mail : giordano@femto-st.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : ENSMM Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques. Code d'identification nationale : 19250082500026, 26 rue de l'epitaphe, contact : service financier, à l'attention de Mme Elisabeth TAIBO, F-25030 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 40 27 10. E-mail : elisabeth.taibo@ens2m.fr. Fax : (+33) 3 81 40 27 13. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=120513&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : ENSMM Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques. Code d'identification nationale : 19250082500026, 26 rue de l'epitaphe, contact : service financier, à l'attention de Mme Elisabeth TAIBO, F-25030 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 40 27 10. E-mail : elisabeth.taibo@ens2m.fr. Fax : (+33) 3 81 40 27 13. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=120513&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ensmm_Mapa07-2013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services26 rue de l'epitaphe, 25030 Besançon.
Code NUTS , FR431, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
cryogénérateur et son cryostat destinés à la construction d'un oscillateur saphir de très haute stabilité.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42511000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : un cryogénérateur et son cryostat.

Valeur estimée hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 17 juillet 2013, jusqu'au : 31 octobre 2014.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement de 30jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ENSMM_MAPA07-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 juillet 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE anglais, français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 60 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. URL : http://besancon.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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