Avis de marché - Avis n° 26-50840 du 22/05/2026
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-50840
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Doubs
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22250001900013
Ville : BESANCON Cedex
Code postal : 25031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026DEPT0002
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Achat et Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 381258125
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de produits alimentaires (surgelés)
Code CPV principal - Descripteur principal : 15896000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de diverses fournitures alimentaires surgelées destinées aux besoins quotidiens des maîtresses de maison du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille. Les produits alimentaires doivent être de qualité et conformes aux normes sanitaires en vigueur. Le marché comprend notamment, mais sans s'y limiter, les catégories de produits surgelés suivantes : - Viandes et poissons - Fruits et légumes
Lieu principal d'exécution du marché : Besançon et Exincourt 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 180000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Acquisition de produits alimentaires (surgelés) - Secteur Besançon. Acquisition de produits alimentaires (surgelés) - Secteur Besançon<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15896000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Besançon et Exincourt 25000 Besançon
-
Description du lot : 02 : Acquisition de produits alimentaires (surgelés) - Secteur Exincourt. Acquisition de produits alimentaires (surgelés) - Secteur Exincourt<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15896000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Besançon et Exincourt 25000 Besançon
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
