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25 acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion des temps, des badges, de l'identite et solution de pointage à Besancon 25 acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion des temps, des badges, de l'identite et solution de pointage à Besancon acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion des temps, des bad...
Département du Doubs 25031Besançon
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25 acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion des temps, des badges, de l'identite et solution de pointage à Besancon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1046303

Date de clôture estimée : 20/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/14)
14-55914
SOURCEWEB (08/04/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département du Doubs.
Correspondant : Mme BONNOT Fabienne, 7, avenue de la gare d'eau 25031 Besancon Cedex tél. : (+33) 3-81-25-81-25.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://doubs.marches.marcoweb.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion des temps, des badges, de l'identite et solution de pointage.

Catégorie de services : 7.

C.P.V. - Objet principal : 48450000.

Lieu d'exécution : département du Doubs.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : seuil maximum 120000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-T.I.C. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental, ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un meme candidat ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 30 % ;
- planning prévisionnel de la première phase : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 mai 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SI14S002.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures : Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 avril 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : http://doubs.marches.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département du Doubs.
Correspondant : M. Druoton Nicolas, direction des systèmes d'information, du pilotage et de la logistique Service des systèmes d'information Adresse postale : 7, avenue de la gare d'eau 25031 besancon Cedex Adresse des bureaux Fort Griffon, 1 chemin du Fort Griffon, 25000 Besancon, tél. : (+33) 3-81-25-83-53.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département du Doubs.
Correspondant : Mme BONNOT Fabienne, direction des systèmes d'information, du pilotage et de la logistique Service gestion et coordination Adresse postale : 7, avenue de la gare d'eau 25031 besancon Cedex Adresse des bureaux Fort Griffon, 1 chemin du Fort Griffon, 25000 Besancon, tél. : (+33) 3-81-25-85-56.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département du Doubs.
direction des systèmes d'information, du pilotage et de la logistique Service gestion et coordination Adresse postale : 7, avenue de la gare d'eau 25031 besancon Cedex Adresse des bureaux Fort Griffon, 1 chemin du Fort Griffon, 25000 Besancon, adresse internet : http://doubs.marches.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier Cedex 3 25044 Besancon tél. : (+33) 3-81-82-60-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier Cedex 3 25044 Besancon tél. : (+33) 3-81-82-60-00.

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